Forum : Questions techniques et entraide entre juristes
Erick a écrit :Hervé a écrit :J'entends bien votre position. Mais si l'identité d'une personne n'est pas connue de tous cela permet-il de déverser un tomberau d'injures sur les gens...? Honnêtement, dans la mesure où il y a un pseudo anonymat, je ne pense pas.
C'est un peu comme si vous alliez dans un colloque et que vous ne connaissiez personne, que peu de gens se connaissent entre eux et que vous vous permettiez d'injurier copieusement ceux qui vous entourent. L'infraction vise-t-elle une identité ou une personne dans sa dignité, son honneur et sa probité? Si on est sur la deuxième branche de l'alternative, je ne vois pas en quoi cela pose un problème en terme de recevabilité que de déposer plainte contre une personne qui aurait insulté un intervenant sur un forum en usant du même pseudo en permanence.
J'ai fait quelques recherches et il en ressort que le régime juridique de l'injure est le même que celui de la diffamation. Toutes deux sont défines à l'article 29 de la loi de 1881.
La seule différence entre ces deux délits est que l'injure, à la différence de la diffamation, ne renferme aucune imputation d'un fait précis.
Mais il faut que l'injure, comme la diffamation, vise une personne clairement identifiée...
Vous trouverez de plus amples développements à l'adresse suivante : http://www.e-juristes.org/article.php3?id_article=502
Si j'injurie ou diffame un pseudo, les élémetns constitutifs de l'infraction d'injure ou de diffamation ne sont pas réunis, à mon avis, puisqu'il manque le fait que l'injure ou la diffamation vise une personne clairement identifiée.
Hervé a écrit :Et donc pour vous un pseudo enregistré sur le site en question n'est pas une identification précise dès lors qu'il faut remplir une fiche de renseignement incluant aussi le nom et prénom ainsi qu'une adresse mail...?
Hervé a écrit :Je veux bien, mais cela veut dire alors que je peux dire pis que pendre de manière injustifiée à longueur de temps sur n'importe quel inscrit sur un forum ? Ca me semble limite dans l'acceptation de la chose... Pas à vous?
BIOSasahi a écrit :Pour moi la question du pseudo est un faux débat car effectivement chacun est conscient que derrière chaque pseudo se trouve une personne.
Le fait que les autres membres ne puissent rapprocher l'insulte d'un nom mais uniquement d'un pseudo ne peut servir d'argument pour insulter copieusement tout le monde à longueur de journée.
Hervé a écrit :Certes, mais n'oublions pas que le système des Elus est quand même assez spécifique et n'est pas répandu partout, loin de là...
De plus cela veut dire que je peux donc insulter un inscrit lambda (ici, un non Elu), toute la ljournée, sans risque tant que je ne profère pas d'insultes racistes ?
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