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[Podcast] Comment convaincre, avec Bertrand Périer sur France Culture.
[1] Cass. Civ. 1ère, pourvoi n° 93-14.571, Bull. 1996, I, n° 172
[2] Cass. Civ. 2ème, 23 septembre 2004, pourvoi n°03-14.389, Bull. 2004, II, n°410 ; Cass. Civ. 3ème, 9 novembre 2005, pourvoi n°04-11.856, Bull. 2005, III, n° 214 ; Cass. Civ. 2ème, 20 mars 2008, pourvoi n° 07-10.499 ; Cass. Civ. 2ème, 9 avril 2009, pourvoi n°08-15.867.
[3] Cass. Civ. 1ère, 27 mai 2003, pourvois n°01-10.747 et n°01-10.478, Bull. 2003, I, n°125
[4] Cass. Civ. 1ère, 29 octobre 2002, pourvoi n°00-17.718 ; Cass. Civ. 2ème, 22 septembre 2005, pourvoi n°04-17.232 ; Cass. Civ. 2ème, 16 octobre 2008, pourvoi n°07-14.373).
[5] L’emploi du concept de Certitude a, depuis l’Antiquité, été l’objet de multiples mises en gardes philosophiques en la désignant souvent comme un idéal. Platon, dans La République, s’interroge sur une certaine illusion du savoir : une certitude immédiate (ou opinion) que l’on devrait distinguer de la vérité, en cela qu’elle puisse en avoir les apparences externes sans l’être tout-à-fait. Philosophiquement, le concept de Certitude ne recoupe donc pas a priori les notions de vrai et de faux. C’est généralement par la Philosophie, par les Mathématiques ou par l’âme que cet idéal peut-être atteint : notons cependant que cette réflexion se borne à une démarche métaphysique, et ne saurait encore être considérée d’un point de vue purement physique (Théorème d’incertitude d’HEISENBERG), mathématique (Théorème de GODEL), voire linguistique (Bertrand RUSSELL). Source : Wikipédia.
[6] Cass. Civ. 2ème, 1er juillet 2010, pourvoi n°09-10.590, Bull. 2010, II, n°129 et pourvoi n°09-14.884, Bull. 2010, II, n°131.
[7] Cass. Civ . 2ème, 1er juillet 2010, pourvoi n°09-14.884, Bull. 2010, II, n°131, avis J.-C. LAUTRU).
[8] H. MOTULSKY, in « Ecrits – Etudes et notes de procédure civile », Dalloz, 1973, p. 31 s.
[9] Cass. Civ. 2ème, 30 juin 2011, pourvoi n°10-23004, Borne et Delaunay c/société Azur.