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[Podcast] Comment convaincre, avec Bertrand Périer sur France Culture.
[1] Voir par exemple les notes explicatives ou la hiérarchisation des arrêts (P. B. R. I.).
[2] Les analyses se trouvent tout au bas de la page de l’arrêt en question sur Legifrance. Par exemple, pour le célèbre arrêt Nikon : « Le salarié a droit, même au temps et au lieu du travail, au respect de l’intimité de sa vie privée ; celle-ci implique en particulier le secret des correspondances. L’employeur ne peut dès lors ... ».
[3] Cour de cassation : des arrêts plus explicites ? Bruno Dondero, Gazette du Palais, 24 mai 2016 n° 19, P. 51 ; Du juge qui dit le droit au juge qui explique le droit (Cass. com., 22 mars 2016, n° 14-14218), Brunodondero.com, 17 avr. 2016.
V. aussi Quelle motivation pour les arrêts de la Cour de cassation ? Introduction au droit, Par Hervé Croze, Univ-droit.fr.