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Bonjour,
je trouve votre article très intéressant mais il manque une petite précision qui a toute son importance dans le cadre d’une copropriété où très peu de copropriétaires votent.
Dans notre situation, moins d’un tiers des tantièmes sont recueillis pour certaines résolutions à l’article 25. Elles sont donc rejetées et ne peuvent pas passer à l’article 24. Dans le compte rendu de l’AG les votants "pour" se retrouvent "opposants" car finalement contre une décision non prise par défaut de votants. Vous écrivez dans l’article 1 ; "- L’opposant est celui qui a voté dans le sens contraire de celui de la majorité, en votant pour ou contre. Il s’insurge contre cette résolution qui a été adoptée ou qui ne l’a pas été." Ces opposants sont ils dénombrés sur les votes exprimés ? Ou bien sur la totalité des tantièmes, votants exprimés et abstentionnistes inclus ?
Pour ma part je m’étonne grandement de la possibilité de prendre en compte dans un décompte des votes non exprimés.
Merci d’avance de l’attention que vous porterez à ce message.