Forum : Emploi et carrière

Sujet : En attendant de trouver un emploi ?

Vos expériences, le marché de l'emploi, les évolutions de carrière et des métiers...
   

Re: En attendant de trouver un emploi ?

de WenSen   le Ven 06 Sep 2013 16:26

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Mon ego et moi a écrit :
G.h.m.b. a écrit :Merci pour votre réponse.

Donc, d'après vous, au niveau du CV, il vaut mieux faire vraiment du juridique dans une association (donc pas de "sélection" à l'entrée du poste) que faire peu de juridique (enfin après on peut aussi le faire passer comme un poste juridique :wink: ) mais sur un réel poste avec sélection ?


Franchement, si c'est pour trois ou quatre mois, ça me semble en effet plus pertinent de pratiquer du droit, même dans une branche qui n'est pas la vôtre.




Pas mieux.

Par ailleurs, je ne pense pas que le caractère "sélectif" d'un poste de secrétaire juridique soit pertinent; ni même que les missions de secrétariat soient juridiques, même si elles en ont une certaine coloration.
Le poste de secrétaire juridique aurait pu être intéressant si vous aviez justement voulu exercer en cabinet: ce que l'on appelle péjorativement "la paperasse" est un aspect fondamental du travail en cabinet. songez que des cabinets débauchent des équipes entières d'avocats de cabinets concurrents, les transfuges arrivant parfois à imposer les secrétaires dont ils ne veulent pas se séparer (mais bon là je m'égare).

   Re: En attendant de trouver un emploi ?

de kl   le Lun 25 Nov 2013 13:39

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http://www.lemonde.fr/societe/article/2 ... _3224.html
à force de voir défiler régulièrement ce genre d' articles, je me demande quel est le but.

   Re: En attendant de trouver un emploi ?

de Sheez   le Mar 31 Déc 2013 12:03

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Bonjour,

Comme on est tous plus ou moins dans la même galère en sortant de la fac, un petit conseil pour ceux qui, comme moi, on rencontré une période de recherche désespérée d'un emploi : Pôle-Emploi (oui oui, on est d'accords, mais n'en rajoutons pas) propose de financer des formations, appelées DIP, avec des centres de formation agréés.

C'est un réel accompagnement dans la recherche de l'emploi, ce que Pôle Emploi ne fait pas, faute de temps et de moyens. Vous vous retrouvez entourés de gens diplômés de divers horizons, et vous vous rendez compte que vous n'étiez pas si seuls que vous l'imaginiez. Cela permet de réapprendre à chercher un emploi, de comprendre ses propres erreurs, travailler ses lettres de motivations, ses entretiens. A l'issue, un stage d'un mois est à trouver, ce qui est bien pratique pour ceux qui ne sont plus étudiants..

Au bout de plusieurs mois de chômage, on perd réellement confiance en soi. Personnellement cette formation m'a réellement permis d'identifier et de travailler pour corriger mes défauts, et après 10 mois de chômage, m'a permis de trouver enfin un travail en quelques semaines à peine. Donc si ça peut aider...

   Re: En attendant de trouver un emploi ?

de JuristeEntreprise   le Lun 03 Fév 2014 12:43

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Bonjour à tous,

Je ne suis donc pas la seule dans la situation de " juristes désespérées - avec peu d'expériences à son actif - et aucun entretien ". Ouf !
Je pensais l'être.

Bon je ne vais pas rajouter de l'huile sur le feu et vous épargner mes jérémiades...! Un seul mot d'ordre : Faut se motiver et ne pas se laisser aller !!

Il y a un point positif qui ressort de vos commentaires : le bénévolat. J'y avais déjà songé mais là je vais m'y pencher sérieusement. Connaitriez vous des noms d'Associations qui se rapprocheraient du domaine du droit des affaires par hasard ?? Il y a UFC Que Choisir je crois ? Mais après je ne vois pas du tout :shock:

Merci d'avance de vos réponses ! On est dans la même galère : entraidons nous !! :D

   Re: En attendant de trouver un emploi ?

de Zadig   le Jeu 06 Mar 2014 17:37

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Bonjour à tous,

Je viens de tomber sur vos messages. Je suis dans la même situation que celle où vous vous trouviez il y a quelques années. En effet, j'ai le CAPA depuis octobre 2013 et je suis toujours à la recherche de ma 1ère collaboration en cabinet d'affaires. J'ai des entretiens mais aucune suite...
Je voudrais donc savoir si vous aviez réussi à trouver et, le cas échéant, quels conseils pourriez-vous me donner. Je n'en peux plus après 6 ans d'études et 1 an à l'étranger...
Merci d'avance de votre aide et de votre soutien.

   Re: En attendant de trouver un emploi ?

de aline04z   le Mer 30 Avr 2014 22:59

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Bonjour,

Si j'ai bien compris, vous habitez chez vos parents, et donc vous n'avez pas de charges. MAIS, désolée d'être indiscrète, pour vos frais (vêtements, ....) vous faites comment ? Bénéficiez-vous du RMI/RSA ?

Vous ne voulez pas travailler dans un MAC DO; ...., parce que vous avez un Bac+5. Mais vous savez dans la vie, il faut savoir être pratique. Vous pouvez travailler à mi-temps et continuer vos recherches, histoire d'être indépendante financièrement. Désolée d'être aussi "dure", mais pour moi être indépendant financièrement est très important. Je suis moi-même titulaire d'un Bac+4 avec une Agrégation en Histoire (passée, et obtenue, pour me faire plaisir et "sortir" un peu du droit CAR, en plus, je suis Conseillère Prud'homale et Juriste dans un grand Cabinet d'Avocats) et en attendant de trouver un emploi, j'avais tout simplement travaillé bénévolement dans un Syndicat où, j'ai beaucoup appris, notamment concernant le droit du travail et, où j'ai pu rencontrer de nombreux Avocats et réussir à intégrer un grand Cabinet.

Posez, également, votre candidature auprès d'Associations de Défense de Consommateurs, etc..., des Syndicats, mais aussi des Organismes HLM, etc...

Par ailleurs, la SNCF, ERDF-GRDF, l'OREAL, les compagnie d'assurances, etc..., sont toujours à la recherche de Juristes.

Vous pouvez aussi passer des concours. D'accord, ce n'est pas votre rêve MAIS CE N'EST QUE PROVISOIRE.

En attendant de trouver un emploi de Juriste, vous pouvez aussi enseigner. Renseignez-vous auprès des Lycées privés (j'ai une amie qui y donne des cours de droit tout en travaillant dans un Cabinet d'Avocats).

Soyez opportuniste et ne fermez aucune porte. Les employeurs sont toujours très attentifs aux CV de ceux qui se "bougent".

Ceci dit, j'espère vous avoir remonté un peu le moral.

cordialement - aline04z

   Re: En attendant de trouver un emploi ?

de Vladim   le Mer 24 Sep 2014 11:11

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aline04z a écrit :Bonjour,

Soyez opportuniste et ne fermez aucune porte. Les employeurs sont toujours très attentifs aux CV de ceux qui se "bougent".



J'adhère complètement à votre remarque. Un trou sur un cv de plusieurs mois ou plusieurs années sans explications n'est pas très apprécié des employeurs : des questionnements sur la motivation du salarié peuvent apparaître. Bouger, faites des petits boulots le temps de trouver vraiment!

   Re: En attendant de trouver un emploi ?

de baum   le Dim 19 Oct 2014 0:07

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Rassure-toi, moi c'est pire.
J'ai un Master 2 que j'ai préparé pour la dispense de la note de synthèse à l'examen du CRFPA à l'époque.
J'ai passé l'examen la deuxième fois en 2003.
Puis j'ai décidé de faire une thèse en six ans que j'ai dû laisser tomber en 2009 pour raison financière.
Depuis, je rame pour trouver un boulot alors que je suis motivé et actualise régulièrement mes connaissances .
Je cherche du boulot pour des postes inférieurs à Bac+5 mais quand je donne une candidature, on me sort que je suis trop diplômé.
Pour moi, c'est frustrant avec le mal que je me suis donné et je vis encore chez ma mère avec un RSA pour presque 10 ans d'études et j'en ai presque honte.
Je me dis que c'est l'époque qui veut ça.

   Re: En attendant de trouver un emploi ?

de preuv   le Lun 01 Déc 2014 8:48

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Je suis un étudiant féminin, en fin d'études, je me inquiète pour mes problèmes de recherche d'emploi...Comment faire? B-l B-l



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   Re: En attendant de trouver un emploi ?

de Fmdj11100   le Mer 14 Jan 2015 19:54

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Bonjour à tous !

Les métiers du droit vous intéresses ? Vous vous posez de nombreuses questions ?

l’IUT Carrières Juridiques de Narbonne, organise la 4ème édition du Forum des Métiers du Droit et de la Justice, le mercredi 11 février 2015 de 9h30 à 17h.

Ce forum à pour but de faire découvrir de nombreux métiers dans les domaines juridiques et assimilés et d’approfondir le projet personnel et l’orientation de tous.
De nombreux centres de formations et des professionnels du droit seront présents !

Cette manifestation est ouverte à tout public : étudiants, lycéens, demandeurs d'emploi, centre de formation, curieux …
(N'hésitez pas à venir avec vos CV!)

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Village de la justice et du Droit

Bienvenue sur le Village de la Justice.

Le 1er site de la communauté du droit, certifié 3e site Pro en France: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *

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Validation du conseil constitutionnel des clauses d’exclusion prises sans unanimité dans les statuts de SAS. Par Alexandra Six, Avocat.

Validation du conseil constitutionnel des clauses d’exclusion prises sans unanimité dans les statuts de SAS.

Par Alexandra Six, Avocat.
-
814 lectures

Modifié le : 4 juillet 2023

1re Parution : 14 février 2023

4.88  /5
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Par décision du 9 décembre 2022, le Conseil constitutionnel confirme la validité des dispositions de la loi du 19 juillet 2019.

Généralités sur la clause d’exclusion d’un associé d’une SAS.

La clause d’exclusion contenue dans des statuts permet, aux conditions de majorité requises d’exclure un associé et de procéder au rachat de ses actions, soit par la société qui devra procéder par réduction de capital soit au profit d’un tiers.

Auparavant, pour être valable, la clause d’exclusion devait avoir été introduite dans les statuts lors de la constitution de la société ou par voie de modification ultérieure en cours de vie sociale par décision unanime des associés (C. com., ancien art. L227-19). De sorte que cet ajout était quasi impossible à mettre en place postérieurement à la création de la société et à la rédaction des statuts constitutifs.

L’évolution de la clause d’exclusion d’un associé avec la loi Soilihi.

La loi n° 2019-744 du 19 juillet 2019 portant simplification du droit des sociétés a supprimé l’exigence de l’unanimité pour l’adoption ou la modification des clauses d’exclusion d’un associé d’une SAS en modifiant l’article L227-19 du Code de commerce.

Ces clauses peuvent désormais être adoptées ou modifiées « par une décision prise collectivement par les associés dans les conditions et formes prévues par les statuts » (C. com., art. L227-19, al. 2). Dorénavant, il est donc possible d’adopter ou de modifier une clause statutaire d’exclusion d’associé dans les conditions et formes prévues librement par les statuts (notamment les règles de majorité).

Cette évolution emporte une précarisation de la situation des associés minoritaires de SAS. Toutefois, restent les modalités de mise en œuvre et les abus sous contrôle du juge en cas de conflit.

Certains auteurs ont critiqué cette disposition rappelant le principe posé par l’article 1836 du Code civil, selon lequel il est interdit d’augmenter les engagements d’un associé sans son consentement. Or, selon la jurisprudence sous les dispositions antérieures, l’introduction d’une clause d’exclusion dans les statuts augmente les engagements des associés (CA Paris 3ème ch., 27 mars 2001), comme l’ajout d’un cas d’exclusion à une clause statutaire préexistante (CA Paris, 17 février 2015 n° 14/00358).

Bien que la jurisprudence ne se soit pas encore prononcée sur cette question depuis ces nouvelles dispositions, il semble qu’en vertu du principe specialia generalibus derogant, l’article 1836 du Code civil doive s’effacer devant l’article L227-19 du Code de commerce qui prévoit spécifiquement cette mesure pour les SAS.

L’arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de cassation du 12 octobre 2022 n° 22-40.013.

Contexte : un salarié était associé d’une société par actions simplifiée dont l’une des clauses statutaires stipulait que la qualité d’associé était réservée aux seuls salariés ou aux mandataires sociaux. La perte de l’une de ces deux qualités entraînait l’exclusion de l’associé qui ne remplissait plus la condition statutaire. Le salarié, licencié au mois d’octobre 2020, devait donc perdre également sa qualité d’associé.

En janvier 2021, une assemblée est convoquée. Les associés décident, d’une part, de modifier la clause statutaire (cette clause interdisait à l’associé sujet de l’exclusion de prendre part au vote) et, d’autre part, de prononcer son exclusion de l’associé du fait de la perte de sa qualité de salarié (bien que celui-ci ait voté contre cette décision).

L’associé exclu saisit alors le tribunal de commerce en nullité de la modification statutaire et de la décision l’excluant de la société et ordonnant la cession de ses actions. Par un mémoire distinct, il pose quatre QPC (questions prioritaires de constitutionnalité).

Le particularisme de cette décision tient au fait que cette SAS avait été créée avant la loi précitée du 19 juillet 2019, l’associé exclu arguait dans un premier temps que les dispositions de la loi de 2019 étaient inapplicables à une SAS créée antérieurement à son entrée en vigueur.

Sur ce point, la Chambre commerciale a considéré que la loi a pour « objet et pour effet de régir les effets légaux du contrat de société » : dès lors, la loi de 2019 est bien applicable aux SAS antérieurement créées. Ainsi une clause d’exclusion statutaire peut donc, comme en l’espèce, tout à fait être modifiée sans exiger l’approbation de l’unanimité des associés.

La conformité à la Constitution du dispositif d’exclusion statutaire dans une SAS.

Le conseil constitutionnel a tranché sur les QPC : l’associé d’une SAS peut être tenu de céder ses actions en application d’une clause d’exclusion statutaire à laquelle il n’a pas consenti, sans que cela ne constitue une atteinte à son droit de propriété.

4 Questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) ayant pour objet de contester la conformité des articles L227-16 et L227-19 du Code de commerce aux articles 2 et 17 de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen.

1- L’article L227-16 du Code de commerce est-il conforme aux articles 2 et 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 alors qu’il porte atteinte au droit de propriété sans nécessité publique ?

2- L’article L227-16 du Code de commerce est-il conforme aux articles 2 et 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 alors qu’il porte atteinte de façon disproportionnée aux droits de propriété sans que cette atteinte soit justifiée par un motif d’intérêt général ?

3- L’article L227-16 du Code de commerce est-il conforme aux articles 2 et 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 alors qu’il permet, combiné à l’article L. 227-19 du même code, la cession forcée par l’associé de ses actions sans qu’il ait consenti à l’adoption de la clause statutaire d’exclusion l’autorisant ?

4- L’article L227-19 du Code de commerce est-il conforme aux articles 2 et 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 alors qu’il permet la cession forcée par l’associé de ses actions sans qu’il ait consenti à l’adoption de la clause statutaire d’exclusion l’autorisant ?

Pour rappel, l’article 17 garantit le droit de propriété comme étant « un droit inviolable » et l’article 2 précise que les atteintes à ce droit doivent être justifiée par un motif d’intérêt général et être proportionnées à l’objectif suivi.

Le Conseil constitutionnel tranche sans équivoque. Les dispositions contestées ont pour unique objet de permettre d’exclure un associé en application d’une clause statutaire, elles n’entrainent pas une privation de propriété.

Sur le motif d’intérêt général. Le législateur a donc poursuivi un objectif d’intérêt général en permettant à une SAS de contraindre un associé à céder ses actions, ces clauses étant la garantie d’une cohésion au sein de l’actionnariat et de la poursuite de l’activité (ce qui évite d’ailleurs un blocage des SAS).

Sur le caractère disproportionné de l’atteinte au droit de propriété. Selon une jurisprudence constante de la Cour de cassation, la décision d’exclure un associé ne peut être prise qu’à la suite d’une procédure prévue par les statuts. Elle doit reposer sur un juste motif, conforme à l’intérêt social et à l’ordre public et ne pas être abusive. Par ailleurs, elle donne lieu au rachat des actions de l’associé exclu à un prix de cession qui peut être contesté devant le juge par l’associé, tout comme la décision d’exclusion elle-même.

Notons que la décision du Conseil vient rappeler l’exigence que soient formulés dans les statuts les motifs d’exclusion et que ces motifs soient conformes à l’intérêt social et à l’ordre public.

Se trouve ainsi confirmée la mise en œuvre de ces clauses statutaires dans les SAS par la loi précitée.

La rédaction et les règles de majorité des statuts sont donc fondamentales.

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