Sujet : Vente de produit sans marque

Echanges sur des points de droit.

Vente de produit sans marque

> de PierrickN le Lun 13 Nov 2017 20:10

Bonjour,
Voici une question assez simple, mais à laquelle je ne trouve pas de réponse:

En dehors du fait de ne pas pouvoir être confondu avec un produit d’une autre marque, est ce qu’un produit peut être vendu sans aucune marque apposé dessus?
Ou est ce qu’au vu de la loi chaque produit est censé comporter une marque afin d’être clairement distingable.

Par exemple est-il possible de vendre une montre sans marque légalement?

Merci pour votre aide.
PierrickN
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