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[Podcast] Comprendre la structure et les acteurs de l’Union européenne.
[1] Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction.
[2] Règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce.
[3] Voir notamment la résolution 1803 (XVII) de l’Assemblée générale du 14 décembre 1962, le Principe 21 de la Déclaration de Stockholm et le Principe 2 de la Déclaration de Rio.
[4] Article II §1 et 2 de la Convention.
[5] Conf. 9.24 (Rev. CoP17) « Critères d’amendement des Annexes I et II ».
[6] Annexe 1 Conf. 9.24.
[7] Annexe 5 de la Conf. 9.24.
[8] Une distinction doit dès lors être opérée avec son homologue, l’eléphant d’Asie (Elephas maximus) quant au régime applicable sur ce point.
[9] Conf. 11.2 « Utilisation des annotations dans les Annexes I et II ».
[10] https://cites.org/sites/default/files/fra/app/2023/F-Appendices-2023-02-23.pdf
[11] https://cites.org/fra/res/index.php
[12] https://cites.org/sites/default/files/eng/dec/valid19/E19-Dec.pdf
[13] CoP19 Prop. 1 (Rev. 1).
[14] CoP19 Com. I. Rec. 9.
[15] Proposition CoP19 Prop. 5.
[16] Proposition CoP19 Prop. 4.
[17] CoP19 Com. I. Rec. 10.
[18] La productivité est le pourcentage maximal du taux de croissance d’une population. C’est une fonction complexe de la reproduction, de la fécondité, des taux de croissance individuels, de la mortalité naturelle, de l’âge à la maturité et de la longévité. Les espèces plus productives tendent à avoir une grande fécondité, des taux de croissance individuels rapides et un remplacement important des générations.
[19] Note de bas de page 2 de l’annexe V de la Résolution Conf. 9.24 « définitions, explications et lignes directrices ».
[20] Document CoP19 Doc. 87.2.
[21] A l’instar de la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage du 23 juin 1979, qui a inscrit en son annexe I (aucune prise autorisée) certaines espèces classées à l’annexe II de la CITES telle que la raie Mobula.
[22] Parties à la CITES, Comité pour animaux, Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), autres OI et ONG.
[23] Décisions 19.222 à 19.227 Requins et raies (Elasmobranchii spp.).
[24] Décisions 18.292 à 18.295 et 19.74 à 19.76 « Acoupas de MacDonald (Totoaba macdonaldi) ».
[25] Décisions 19.175 & 19.176 « Système d’étiquetage pour le commerce de caviar ».
[26] Décisions 19.228 à 19.232.
[27] Décision 18.209.
[28] Décisions 19.218 à 19.221.
[29] Décisions 19.177 et 19.178.
[30] Décision 18.217.
[31] Décisions 19.123 à 19.127.
[32] Décision 18.175.
[33] Décisions 19.192 à 19.196 « Vautours d’Afrique de l’Ouest (Accipitridae spp.) ».
[34] Décision 17.256 « Perroquet gris (Psittacus erithacus) ».
[35] Décisions 19.167 & 19.168.
[36] Décisions 19.110 à 19.114.
[37] Décisions 19.213 à 19.217.
[38] Décisions 19.211 et 19.212.
[39] Décisions 19.205 à 19.210.
[40] Décisions 18.238, 18.239 et 19.200 à 19.204 Pangolins (Manis spp.).
[41] Décisions 19.233 à 19.236.
[42] Décisions 14.69, 19.109, 18.100, 18.101, 18.102 (Rev. CoP19), 18.103 (Rev. CoP19), 18.105, 18.106 & 18.107 (Rev. CoP19) à 18.109 (Rev. CoP19) grands félins d’Asie (Felidae spp.).
[43] Décisions 19.92 & 19.93.
[44] Décisions 19.237 et 19.238.
[45] Décisions 19.197 à 19.199 Conservation des amphibiens (Amphibia spp.).
[46] Décisions 18.59, 18.60, 18.61, 19.24 et 19.25.
[47] Décision 18.55.
[48] Décisions 19.15 à 19.19.
[49] Décision 19.54.
[50] Décisions 19.169 à 19.174 Utilisation des spécimens confisqués.
[51] Décisions 19.158 & 19.159 Transport des spécimens vivants.
[52] Décisions 19.81 à 19.83.
[53] Décisions 19.55 à 19.57.
[54] Décisions 19.38 & 19.39.