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Bonjour,
Il est spécifié que les employés à temps partiel ne sont pas soumis aux horaires d’équivalence, donc chaque heure travaillée doit être compté heure pour heure ? Cela concerne t’il le salaire (chaque heure payée) ou seulement dans le décompte des heures (sur le temps de travail annuel) ?
Dans la mesure ou tous les employés sont a temps partiel, cela modifie t’il la donne ?
Sur quels textes de loi vous basez vous pour les temps partiels ?
Est ce qu’un accord de branche/ entreprise peut modifié ce status ?
Cordialement,
Flo