Calcul de la prestation compensatoire. Par Patricia Mourlaas, Avocat.

Calcul de la prestation compensatoire.

Par Patricia Mourlaas, Avocat.

60141 lectures 1re Parution: 3 commentaires 4.92  /5

La situation financire d?un poux peut faire obstacle sa dcision de se sparer de l?autre alors que plus rien ne va. Pour viter qu?un poux ne soit ls financirement du fait de la rupture, il a t prvu la possibilit pour cet poux de solliciter auprs de l?poux qui gagne mieux sa vie une somme d?argent appele prestation compensatoire.
Il n?est toutefois pas ais de calculer le montant de cette somme d?argent qui dpend de plusieurs critres.

-

1/ La dfinition de la prestation compensatoire.

La prestation compensatoire est une somme d?argent destine compenser, autant qu’il est possible, la disparit que la rupture du mariage cre dans les conditions de vie respectives des poux.

En effet, les poux ont pu bnficier d?un certain train de vie durant la vie commune, rsultant des choix de vie faits par le couple.

Toutefois, ces choix, au moment de la rupture, peuvent avoir pour effet d?avoir pnalis un poux, qui finalement perdra en qualit de vie au moment de la sparation, au dtriment de l?autre.

Cette prestation a pour objectif de restaurer le dsquilibre cr par la rupture.

Le montant de la prestation compensatoire variera en fonction de la cause du dsquilibre entre les situations des poux.

Il convient de se poser les questions suivantes : vais-je perdre en qualit de vie ? pourquoi ? parce que j?ai sacrifi ma carrire professionnelle en me consacrant mes enfants ? parce qu?une raison de sant m?a empch de travailler durant le mariage ? cela s?explique t-il par une diffrence de revenus et de patrimoine qui existait dj avant de me marier ? cela s?explique t-il par mes choix personnels ?

Si les diffrences de situation s?expliquent par les choix de vie du couple (arrt de carrire vous suivre le conjoint ou pour s?occuper des enfants), le montant sera plus important que si les diffrences de situations s?expliquent par le choix personnel d?un poux de ne pas travailler (sauf motif lgitime de sant par exemple) ou si l?cart des revenus et du patrimoine existait dj avant le mariage.

Attention toutefois, l?objectif n?est pas de :
- Restaurer un quilibre parfait entre les revenus des poux ;
- Dtourner le rgime matrimonial choisi puisqu?en effet les poux spars en bien auront un patrimoine distinct, ce qui est normal.

Cette prestation a un caractre forfaitaire, c?est--dire qu?elle sera par principe verse en une somme d?argent dont le montant sera fix par le juge.

Cette somme d?argent peut tre verse en plusieurs fois, dans la limite de huit annes (plus titre exceptionnel), et mme titre viager dans de plus rares cas.

La prestation compensatoire ne pourra tre obtenue qu?une fois le divorce prononce. Dans l?attente, le juge peut octroyer l?poux dans le besoin, une pension de secours verse par l?poux qui gagne le mieux sa vie, sous la forme d?une somme d?argent verse mensuellement ou par l?attribution d?un avantage en nature (jouissance du logement familial titre gratuit, prise en charge du crdit en totalit par l?autre poux?)

Attention, le juge peut refuser d’accorder une telle prestation notamment lorsque le divorce est prononc aux torts exclusifs de l’poux qui demande le bnfice de cette prestation, au regard des circonstances particulires de la rupture. Ainsi, si vous commettez une faute (abandon du domicile conjugal ou infidlit par exemple), votre poux peut tenter de faire chec votre demande de prestation compensatoire.

2/ Les critres permettant de calculer la prestation compensatoire.

La prestation compensatoire est fixe selon les besoins de l’poux qui elle est verse et les ressources de l’autre en tenant compte de la situation au moment du divorce et de l’volution de celle-ci dans un avenir prvisible.

A cet effet, le juge prend en considration notamment :
- la dure du mariage ;
- l’ge et l’tat de sant des poux ;
- leur qualification et leur situation professionnelles ;
- les consquences des choix professionnels faits par l’un des poux pendant la vie commune pour l’ducation des enfants et du temps qu’il faudra encore y consacrer ou pour favoriser la carrire de son conjoint au dtriment de la sienne ;
- le patrimoine estim ou prvisible des poux, tant en capital qu’en revenu, aprs la liquidation du rgime matrimonial ;
- leurs droits existants et prvisibles ;
- leur situation respective en matire de pensions de retraite en ayant estim, autant qu’il est possible, la diminution des droits retraite qui aura pu tre cause, pour l’poux crancier de la prestation compensatoire, par les circonstances vises au sixime alina.

Ainsi, pour calculer le montant de la prestation compensatoire il faudra runir plusieurs informations :
- l?tat du patrimoine actuel et venir de chacun : bilan ressources/charges actuelles et venir (retraite notamment) et patrimoine respectif (quel droit aprs la liquidation du rgime matrimonial) ;
- conditions de vie actuelle (en couple ou non) ;
- perspectives de carrire rciproque et droits prvisibles la retraite ;
- causes d?un dsquilibre actuel entre les conditions de vie (arrt de travail pour s?occuper des enfants et si oui combien de temps, fortune respective dj dsquilibre avant le mariage, choix de carrire personnelle expliquant un dsquilibre, diplmes, formations et travail occup avant/aprs mariage) ;
- dure du mariage.

3/ Mthodes de calcul.

Plusieurs mthodes de calcul sont proposes. Toutefois, celle-ci ne refltent pas rellement les montants octroys par les juridictions.

Ces mthodes un peu trop mathmatiques ne constituent qu?une base, qui doit tre manie avec prcaution puisque toutes les affaires de divorce ne sont pas similaires.

Comme indiqu, plusieurs choses doivent tre prises en compte comme la cause de la disparit entre les revenus et patrimoines des poux, les critres ci-dessus, le rgime matrimonial adopt par les poux mais aussi le motif du divorce.

Les mthodes proposes ne sont ainsi reprises ici qu? titre informatif sans que le lecteur ne puisse penser qu?elles constituent une prdiction certaine du montant de la prestation compensatoire qui pourrait tre retenu dans son cas.

a/ Mthode 1.

Cette mthode consiste mesurer les conditions de vie de chacun des poux en comparant d?abord leur revenu mensuel brut.

Puis, calculer l?cart de revenu mensuel qui constituera « l?unit de mesure de la disparit des revenus » qui correspondra la moiti de l?cart de revenu.

Enfin, il conviendra de prendre en compte l?ge du crancier (celui qui doit recevoir la prestation compensatoire) et la dure du mariage par « des points » attribus en fonction de la dure du mariage et de l?ge du crancier et repris dans les tableaux ci-dessus.

Les points octroys devront tre multiplis par trois et par l?unit de mesure, ce qui donnera le montant de la prestation compensatoire.

Table 1 : ge du crancier
Age du Crancier Point
16 30 ans 1
31 35 ans 2
36 40 ans 3
41 45 ans 4
46 50 ans 5
51 55 ans 6
56 60 ans 7
61 65 ans 8
Table 2 : dure du mariage
Dure du mariagePoint
0 4 ans 3
5 9 ans 6
10 14 ans 9
15 19 ans 12
20 24 ans 15
25 29 ans 18
30 34 ans 21
35 39 ans 24
40 44 ans 27
45 49 ans 30
50 54 ans 33
55 59 ans 36
60 64 ans 39
65 69 ans 42
70 74 ans 45
75 79 ans 49
80 84 ans 50
84 88 ans 51

Par exemple, Monsieur X gagne 2 500 euros brut par mois et Madame Y peroit 1 300 euros brut par mois. Ils sont rests maris durant 8 annes. Madame Y est ge de 32 ans.

Le diffrentiel est le suivant : 2 500 -1 300 = 1 200

La moiti du diffrentiel est de 1 200/2 = 600

En octroyant 600 euros par mois Madame, les revenus sont quivalents ceux de Monsieur.

Il convient ensuite de multiplier ce montant par le nombre de points octroys en fonction de l?ge du crancier et de la dure du mariage, puis par trois, puisqu?un point correspond 3 mois de compensation.

Madame Y est ge de 32 ans et peut donc prtendre 2 points selon le tableau ci-dessus, outre 6 points compte tenu de la dure du mariage qui est de 8 ans, soit 8 points au total.

Le montant de la prestation compensatoire selon cette mthode serait de : 600 x 8 x 3 = 14 400 euros.

b/ Mthode 2.

Il convient ici de calculer le tiers de la diffrence de revenus annuels et de multiplier le montant obtenu par la moiti de la dure du mariage.

Ainsi, dans notre exemple ci-dessus :

Revenus annuels de Mr X : 2 500 x 12 soit 30 000 euros
Revenus annuels de Mme Y : 1 300 x 12 soit 15 600 euros
Diffrence de revenus : 14 400 euros
1/3 de la diffrence de revenus : 4 800 euros
Dure du mariage : 8 ans
de la dure du mariage : 4 ans
1/3 de la diffrence par de la dure du mariage : 14 400 x 4 ans = 57 600 euros.

La prestation compensatoire sera de 57 600 euros selon ce calcul.

c/ Mthode 3.

Il convient ici de calculer 20% de la diffrence de revenus annuels des poux en le multipliant par 8.

Ainsi, dans notre exemple :
Revenus annuels de Mr X : 2 500 x 12 soit 30 000 euros
Revenus annuels de Mme Y : 1 300 x 12 soit 15 600 euros
Diffrence de revenus : 14 400 euros
20% de la diffrence de revenus annuels : 2 880 euros
8 fois 20% de la diffrence de revenus annuels : 23 040 euros

La prestation compensatoire sera de 23 040 euros selon ce calcul.

Ainsi, on peut constater qu?avec les mmes donnes, le montant de la prestation compensatoire n?est absolument pas le mme et varie d?un montant au double?

Ainsi, il est plus pertinent de faire une analyse globale et l?ensemble des donnes pour dterminer un montant plus juste et non uniquement mathmatiques?

Patricia Mourlaas,
Avocat au Barreau de Bayonne
https://www.mourlaas-avocat.fr/

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de Ania   le Lun 28 Avr 2008 22:34

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Bonjour, je suis étudiante en M1 droit des affaires, je postule pour le DJCE et quelques M2 recherche l'année prochaine et je me destine à l'enseignement ou à la profession d'avocat (ou de juriste, je ne suis pas tranchée mais je prépare quand même le CRFPA pour me laisser la possibilité de choisir plus tard) et dans l'idéal aux deux.
Je voudrais faire appel à vos expériences car je me pose une question : j'aimerais beaucoup m'expatrier à l'étranger plus tard (envie de voir ailleurs, de découvrir de nouvelles cultures, de bouger) mais j'ai l'impression que c'est délicat dans les métiers du droit. Je me suis renseignée cette année sur les M2 juriste d'affaire international par ex mais nos professeurs semblent nous dire qu'il s'agit plutôt de travailler sur Paris pour des groupes internationaux... Pourriez-vous me dire ce que vous en pensez svp ?
Je voudrais juste ajouter que mon rêve n'est pas de travailler dans de gros cabinets américains ou anglais...
Est-ce que j'ai une chance de pouvoir partir tout en exerçant ma future profession (après tout tant pis sinon, j'irais élever des autruches et des bisons en patagonie... :D )

Merci par avance !

   

de Umbreone   le Lun 28 Avr 2008 23:16

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Vous êtes une citoyenne de l'Union Européenne, ne l'oubliez pas.

Rien ne vous empêche de maîtriser un droit étranger et de travailler dans un autre Etat membre.

Etre citoyen communautaire est une chance unique. Je vous conseille vivement de vous intéresser à des droits de nos amis communautaires, en particulier si vous êtes avocates.

S'il y a une chose dont je suis persuadé, c'est de la saturation des LLM anglo-américains sur le marché du droit.

L'avenir se situe dans l'union Européenne.

Cordialement

   

de Nemo auditur   le Mar 29 Avr 2008 10:19

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  • Profession: Juriste
Personnellement, j'ai obtenu le DESS Droit des Affaires Internationales de Dijon et aujourd'hui, je travaille en Angleterre pour une entreprise US.

Comme l'a dit Umbreone, c'est une chance que d'être citoyen communautaire. De l'extérieur, on reconnaît une certaine cohérence et unité à l'UE, ce qui fait que vous pourriez très bien avoir à gérer des dossiers en tous lieux du territoire communautaire.

Bon, je vous avoue que généralement les entreprises US auraient tendance à recruter des anglais pour gérer les dossiers européens, mais vous pourriez vous imposer si vos qualités linguistiques, votre sens du contact et vos compétences professionnelles sont au rendez-vous. :wink:

Ce n'est pas impossible même si ce n'est pas si évident.
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   UE

de Ania   le Mar 29 Avr 2008 13:54

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Je comprends bien votre point de vue. C'est certain qu'avec l'Union Européenne, les frontières du marché du travail ont été largement abolies.
Mais personnellement, quitte à partir, ce n'est pas vraiment l'UE qui me tente. Je préfèrerais l'Asie (et je ne vise pas que la Chine, il y de nombreux pays en pleine croissance), le Canada ... ou ailleurs ! Enfin, assez loin... Finalement je ne balguais pas tant que ca en parlant de la Patagonie :wink:

Je dois être un peu utopique :D mais il faut bien rêver !

   

de Umbreone   le Mar 29 Avr 2008 14:43

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Dans ces cas, je vous conseille un pays asiatique de culture romano-germanique, c'est à dire dont le système juridique se base sur un Code, et non sur un système de common law.

Prenons l'exemple du Japon. Pour quelqu'un qui a des connaissances en droit français, puisque le droit japonais s'inspire beaucoup du Code Civil français, ce sera plus facile de travailler là-bas.

Après comme quelqu'un du forum me l'avait dit un jour, il est vrai que c'est très dur pour un étranger de travailler là-bas ca c'est assez fermé.

C'est un autre crtière à prendre en compte.


Sinon un autre moyen serait de travailler dans un cabinet d'avocat ou une entreprise ouverts à l'international, et qui pourraient vous envoyer à l'étranger. Je pense notamment à la Chine.

Cordialement

   Travailler à l'étranger comment ?

de classicus   le Mar 29 Avr 2008 15:16

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  • Profession: Métiers des RH
Bonjour Ania,
Vous recherchez l'expatriation à long terme, OK. Pourquoi pas, mais êtes vous certaine de pouvoir la réaliser sans passer par de grands groupes ?
Puis-je vous rappeler que votre formation juridique est franco-européenne ? Le reste du monde, notamment relations commerciales internationales, est anglo-saxon, OK ?
Votre expatriation hors UE ne pourrait survenir que dans des grands groupes; ne rêvez pas la Chine, ce n'est pas pour le juriste d'une entreprise de 100 personnes. Trop cher. Marché impossible.
J'ai lu que l'on vous parlait du Japon.....!!!! Vous causez Japonais ? Connaissez-vous la part du droit dans la vie commerciale japonaise ? Réponse: très faible, les relations internes commerciales et personnelles étant régies par des codes non juridiques....mais par la tradition !
Je me permets de vous inviter à affiner votre désir juridique du Grand Large....
Bonne Chance !!

   

de Ania   le Mar 29 Avr 2008 17:43

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  • Profession: Documentaliste, KM
Oui, classicus, je vois bien de quoi vous voulez parler et c'est pour cela que je ne me fais pas beaucoup d'illusions et que je parle d'utopie.
D'un autre côté, je fais confiance aussi aux opportunités qui pourront peut être se présenter à moi (et qui ne tomberont pas du ciel, je sais qu'il faudra travailler, faire ses preuves). On ne sait jamais !
De toute façon, si j'ai toujours cette volonté de partir d'ici quelques années et que je vois que ce n'est vraiment pas possible dans le domaine du droit, tant pis ! Je partirai faire autre chose ailleurs. On n'a qu'une vie après tout et je veux en profiter

Je garde espoir !!! toujours

   

de Ania   le Mar 29 Avr 2008 17:45

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  • Localisation: 35
  • Profession: Documentaliste, KM
Merci beaucoup pour vos réponses, Umbreone et Nemo Auditur !
Je sais que vous êtes des membres actifs de ce forum et je voudrais vous en féliciter car vos expériences nous apportent beaucoup !

   

de Hervé   le Mar 29 Avr 2008 18:50

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  • Profession: Juriste
Si je peux me permettre, il y a pas mal de pays francophones, pas forcément loin de la France, dont les systèmes juridiques sont (très) proches du système français ;) Ces pays, contrairement à ce qu'on pourrait croire peuvent permettre d'avoir un niveau de vie tout à fait intéressant et paisible tout en traitant de dossiers parfois in-envisageables en France ou dans des pays occidentaux sauf à avoir un poste à très haute responsabilité dans des structures très importantes...

A titre d'info, dans un cabinet d'affaires de Casblanca, j'ai eu à travailler sur des projets de création totale de villes avec infrastructures complètes, de création d'immobilier d'entreprise de (très) grande envergure, de deals de droit des sociétés portant sur des sociétés dans les 100 plus grosses du pays avec des sommes en jeu avec six ou sept zéros en euro en principal, des implantations de groupes étrangers avec des investissements massifs, le tout en considérant que l'anglais était impératif (certains client ne parlant pas français mais hollandais ou allemand par exemple...) et que les dossiers étaient à prendre en considération de manière globale (par exemple pour la construction d'hôtels de grand luxe, partant de la négociation du terrain et des autorisations administratives jusqu'à la mise en exploitation avec la négociation du contrat de location des murs à une "chaîne" d'ampleur mondiale...).

Bref, professionnellement, des défis très intéressants et excitants. Et dans ces pays là, les cabinets français sont souvent présents ;)
Quand les cons voleront, il fera nuit en plein jour...

   

de Ania   le Mar 29 Avr 2008 19:15

  • "Membre actif"
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  • 20 messages
  • Localisation: 35
  • Profession: Documentaliste, KM
lol -) lol -) lol -) lol -) J'aime beaucoup votre signature hervé ... elle m'a bien fait rire et qu'est-ce que c'est vrai ! lol -) lol -) lol -)

Du coup ca ma donné envie d'aller chercher trois petites citations sur le même thème ...

- Faut pas parler aux cons, ça les instruit. Michel Audiard

- On dit toujours qu'on peut pas être et avoir été. Eh ben, j'en connais un, dis donc, il a été con et il l'est encore ! Coluche

- Comme disait mon grand-pére tout les ans il y a de plus en plus de cons, mais cette année j'ai l'impression que les cons de l'année prochaine sont déja là. Timsit

Oui je sais je m'écarte du sujet original... désolé mais c'est la fin de journée (d'une longue journée de révision pour ma part, et qui n'est pas encore terminée) et ca fait du bien de rire un peu ! :wink:

Bonne soirée !

 
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