Calcul de la prestation compensatoire.

je suis juriste dans une petite entreprise et je recherche un logiciel qui m'aiderait à constituer un clausier . Vous connaissez quelque chose de valable ?[/b]

Utilisation du logiciel ZeDoc pour la constitution d’une base de modèles
mercredi 8 septembre 2004, par Carole Guelfucci

"La question d’une base de modèles, ou d’actes types ou de formulaires ou de clausier (ici on utilisera le néologisme "modelier" puisque c’est le nom choisi par le Cabinet Bignon Lebray & Associés) est une grande préoccupation des avocats et des documentalistes. En effet, il n’est pas utile de réinventer la roue pour chaque nouvelle consultation. Différentes solutions existent sur le marché. Elles vont de l’économique classeur papier aux solutions informatiques les plus perfectionnées, généralement très coûteuses, parfois "usines à gaz".

Cet article est un retour d’expérience sur la solution adoptée par le Cabinet Bignon Lebray & Associés pour son modelier."

La version originale de cet article est disponible sur le site de l’auteur en version pdf à l’adresse : http://cguelfucci.free.fr/Html/modelier.pdf

INTRODUCTION

La question d’une base de modèles, ou d’actes types ou de formulaires ou de clausier (ici on utilisera le néologisme "modelier" puisque c’est le nom choisi par le Cabinet Bignon Lebray & Associés) est une grande préoccupation des avocats et des documentalistes. En effet, il n’est pas utile de réinventer la roue pour chaque nouvelle consultation.
Différentes solutions existent sur le marché. Elles vont de l’économique classeur papier aux solutions informatiques les plus perfectionnées, généralement très coûteuses, parfois "usines à gaz".
Cet article est un retour d’expérience sur la solution adoptée par le Cabinet Bignon Lebray & Associés pour son modelier.
La solution décrite ci-dessous n’est pas uniquement réservée aux cabinets d’avocats. Elle peut convenir à toute société souhaitant mettre en oeuvre une solution de partage de documents parfois appelée "Knowledge Management".

1 - L’HISTORIQUE DE LA COLLECTE DES MODELES

Le Cabinet a toujours souhaité conserver des modèles. Par modèle on entend tout document mis au point par le Cabinet pour un dossier et qui pourrait servir à nouveau pour un autre dossier sous réserve, bien sûr, de nécessaires vérifications des évolutions législatives et de nécessaires adaptations au cas particulier du client. Dans notre cas, le mot modèle n’est pas appliqué au sens strict : le modelier peut contenir de véritables modèles, des contrats non anonymisés, des notes.

1.1 - Les classeurs papier

Dans un premier temps, nos modèles papier étaient classés par ordre alphabétique de titre dans plusieurs classeurs. Une table papier (sous forme de document word) reprenait la liste des modèles avec éventuellement des renvois en fonction du titre ou du sujet des modèles.

1.2 - La base Access

En 1999 nous sommes passés à une solution informatique en utilisant le logiciel Access. La création de la base a été confiée à un prestataire extérieur.
La base se composait de fiches descriptives (1 fiche par modèle), chaque fiche pointant vers un document Word.
Les champs étaient : le titre du modèle, le ou les auteurs, la date de création du document, des mots-clés le décrivant et l’emplacement informatique du fichier.
L’avocat faisait une recherche dans la base Access, trouvait un certain nombres de fiches correspondant à sa requête puis activait l’affichage du modèle recherché grâce à un lien de type hypertexte qui assurait la liaison entre l’enregistrement de la base et le document natif (format Word) stocké sur le serveur.
Seul le Service Documentation avait une licence Access, le reste du Cabinet fonctionnant sous le principe du "runtime software" (trad. "moteur d’exécution") ; l’avocat ne disposait donc pas du logiciel Access sur son ordinateur mais pouvait consulter la base hébergée sur notre serveur local.
Les problèmes suivants se sont rapidement posés : cette solution était dépendante des évolutions du pack office Microsoft. Chaque changement de la version de Windows ou de la version de Word, nécessitait l’intervention de notre prestataire informatique extérieur pour mettre au point une nouvelle installation selon la configuration du poste. A l’époque notre parc informatique était hétérogène. Il y avait donc autant d’installations que de situations informatiques !
D’autre part, seul le bureau de Paris avait accès à cette base alors que les avocats des bureaux de Lyon, Lille et Aix en Provence étaient également très demandeurs d’un tel service.
En 2004, il a donc été décidé de trouver une solution multi-sites plus moderne. Dans un premier temps nous avons pensé installer la base de modèles sous notre intranet construit en 2002 sous SPIP. Cette solution n’a pas été retenue car le moteur de recherche interne de SPIP est peu développé. Il aurait donc fallu intégrer un moteur de recherche plus puissant ou se contenter de classer les modèles dans une arborescence, ce qui excluait la recherche par mot-clé.
Après quelques recherches, le logiciel ZeDoc de la société BSV (http://www.bsv.fr) nous a semblé être celui qui correspondait le mieux à nos attentes : possibilité de faire des recherches par champs ou sur le texte intégral des documents, solution intranet multi-sites, solution sécurisée avec gestion des droits, reprise de notre existant sous Access.

2 - LA SOLUTION ZeDOC de BSV

Le logiciel Zedoc est un logiciel de gestion électronique de documents (GED) composé de plusieurs modules.
Dans notre cas nous nous sommes intéressés uniquement à la suite de base : "ZeDoc Client Intranet" (pour les utilisateurs avocats et secrétaires), "ZeDoc Web Admin" (pour le Service Informatique et la Documentaliste) complété par un module de soumission des documents "ZeDoc Upload".
Coût de la solution ZeDoc (hors installation, formation et maintenance) : entre 10 000 et 13 000 euros HT selon les options choisies (tarif juin 2004).

Cette solution présentait les avantages suivants :

Pour les utilisateurs :

solution intranet multi-sites,

possibilité de faire des recherches par champs, sur le texte intégral des documents, sur les documents récemment intégrés dans la base ou dans une table des matières,

dans le cadre d’une recherche en texte intégral, positionnement sur le mot recherché qui apparaît en fluo,

recherche par opérateurs booléens, jokers, système de flou,

module de soumission des documents ; différents formats sont possibles : Ms Office, PDF, images et vidéo

Pour les administrateurs :

solution sécurisée avec gestion des utilisateurs et des groupes d’utilisateurs,

solution ne nécessitant pas d’investissement lourd en terme de serveur informatique, dans notre cas la base est hébergée en interne sur un PC de type Windows XP Pro qui fait office de serveur,

reprise de notre existant sous Access soit environ 500 enregistrements Access avec 500 documents word attachés, reprise des listes d’auteurs et de mots-clés,

indexation de la base selon la fréquence désirée,

les documents stockés sur le serveur sont des documents natifs non modifiables par les utilisateurs,

module de soumission de documents permettant de rendre obligatoire la saisie de certains champs, avec validation finale par l’administrateur de la base,

la solution a un coût global quel que soit le nombre d’utilisateurs.

3 - LA MISE EN PLACE DE LA NOUVELLE BASE

C’est la société BSV qui s’en est chargé. Cette mise en place a principalement consisté en une reprise de notre ancienne base Access avec ajout d’un champ "Thème" non prévu dans la base initiale et en un paramétrage des modules utilisateurs et administrateurs. La documentaliste et l’équipe informatique ont été formés au module d’administration.
Des tests ont été effectués à Paris et sur nos différents sites afin de vérifier les droits des utilisateurs et des administrateurs (partie de la mise en place nécessitant le plus d’ajustages).

Au moment du lancement, les utilisateurs ont reçu un mode d’emploi détaillant les fonctions de recherche et de soumission de documents.
Les premières réactions des utilisateurs laissent à penser que l’ensemble est intuitif et facile d’utilisation. Le fonctionnement est identique à celui de l’ancienne base Access. La recherche offre plus de souplesse. La récupération de l’existant est un indéniable gain de temps et un plus pour les utilisateurs ainsi que le module de soumission intégré à la base.
La base nécessitera toutefois des améliorations notamment sur les champs auteurs et thème.

Champ auteurs : dans la base Access, les auteurs ont été saisis sous formes d’initiales ; les initiales seront progressivement remplacées par le nom développé car pour les modèles anciens il est difficile de savoir à qui correspondent les initiales.

Champ thème : ce champ n’existait pas dans la base d’origine ; il peut être utile de retrouver les modèles en fonction du domaine du droit ; ce champ devra donc être complété pour chaque notice existante.

La base est en test jusqu’à la fin de l’année 2004.

CONCLUSION

La solution ZeDoc nous a semblé être une solution pertinente pour la gestion de nos modèles. Son coût représente un investissement humain et financier mais l’investissement est raisonnable compte-tenu de la souplesse de déploiement et de l’enjeu stratégique d’une telle base.
Toutefois l’exercice de la base de modèles trouve ses limites dans l’utilisation faite par les avocats.
En effet aussi performante soit-elle, la solution informatique ne peut se soustraire à l’intervention humaine.
Soit l’on décide d’indexer l’ensemble des documents produits par le Cabinet et on se retrouvera vite avec une base inutilisable, car il n’est pas nécessaire d’avoir 400 modèles de listes d’audit, soit on décide d’alimenter manuellement une base de documents sélectionnés, que l’on appellera modèles mais dans ce cas il faut de la discipline (prendre le temps d’alimenter la base et de remplir les quelques champs de la fiche de soumission) et du partage (accepter de partager son savoir et de le mettre à disposition de tous).
Le succès de la base de modèles dépendra donc beaucoup de la participation active des utilisateurs pour l’enrichir.

Note de l’auteur : l’auteur tient à signaler que la marque ZeDoc appartient à la société BSV. L ’auteur n’est pas consultante pour la société BSV mais simple cliente (autrement dit pas de commission !). Cet article est un partage d’expérience tout comme les précédents articles sur l’utilisation du logiciel open sources SPIP pour la réalisation d’un intranet ou d’une newsletter (voir site internet de l’auteur).
L’auteur pense avoir trouvé avec le logiciel ZeDoc une solution intéressante pour la mise en place d’une base de modèles. Le logiciel ZeDoc a d’autres applications non décrites dans cet article. Le logiciel ZeDoc répondait au cahier des charges fixé par le Cabinet Bignon Lebray & Associés. Il peut ne pas convenir au cahier des charges d’autres cabinets.

La solution Zedoc me semble tres technique et pas du tout clef en main....ce qui ne veux pas dire qu'elle n'est pas performante !

Pouvez-vous definir mieux definir votre besoin (qu'attendez-vous de ce que vous appelez un clausier?) ?

Et quel est votre besoin exact en fonction de vos competences ?(une solution clef en main du marche, prete a installer ? ou des conseils pour la developper vous meme sur Microsoft Access ou en Visual Basic parce que vous vous debruoiller tres bien en informatique?)

Je me permets de déterrer ce post pour tous ceux comme moi qui tombent sur ce forum en cherchant un logiciel de clausier.
Finalement, ne trouvant rien, j'ai développé un logiciel simple en ligne : https://myclause.com.

Je viens de le mettre en ligne, la recherche déconne un peu mais ça devrait être réglé rapidement.