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Bonjour,
Je vous remercie pour cette analyse.
Qu’en est-il lorsque le contrat de travail d’un salarié en CDI prévoit le recours à un forfait jours classique, dans la branche SYNTEC, mais que ni le niveau de rémunération ni la position dans la grille Cadres de la convention Syntec n’entrent dans le champ d’application du recours au forfait jours (cf. l’Article 4.1 du chapitre 2 de l’accord collectif) ?
Le salarié est-il en droit de réclamer le paiement d’heures supplémentaires ?
En vous remerciant,
Cordialement