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Généralités sur les différents systèmes électoraux dans le monde. Par Samuel Stéphane Tchidjo. retour à l'article
21 février 2018, 08:00
Lesdits systèmes se composent de plusieurs modes de scrutin et certains d’entre eux possèdent une pluralité de variantes. Ils sont capitaux pour tout processus électoral et partant, pour toute démocratie qui se veut crédible. En effet, les modes de scrutin, pièce maîtresse de tout système électoral, peuvent être appréhendés comme des mécanismes de conversion des suffrages exprimés au cours d’une élection en élus. Tous les pays du monde ont recours à un ou plusieurs modes de scrutin pour désigner l’ensemble (...)

[1Il faut préciser que ces 4 modes se subdivisent en 2 catégories dont l’une est relative au nombre de tour (scrutin a un tour et scrutin a deux tours) et l’autre relative au nombre de siège à pourvoir (scrutin uninominal et scrutin plurinominal). Et tel que l’étude le révèlera chaque mode de scrutin d’une catégorie ne peut fonctionner que s’il est associé à un des modes de l’autre catégorie. Un scrutin uninominal est donc toujours à un ou deux tours, pareil pour un scrutin plurinominal. Cependant, des variantes telles le vote alternatif ou le scrutin à 3 tours (présent aux législatives françaises) ne seront point étudiés.

[2L’expression est du professeur M. Duverger in « les différents systèmes électoraux », l’étude de la société, section 8 : « l’organisation politique », pp. 308.

[3Il s’agit des votes effectivement portés sur un ou plusieurs candidats (exclus alors les votes blancs), ils sont les seuls considérés dans le décompte des voix et l’attribution des sièges à pourvoir dans tous les systèmes électoraux au monde

[4Ce mode de scrutin a pour fief les élections présidentielles et notamment dans de nombreux pays d’Afrique noire (Gabon).

[5C’est un mode de scrutin actuellement utilisé aux législatives en France, au Tchad, au Mali, au Gabon en Egypte… et à l’élection présidentielle au Costa Rica, en Argentine et en Sierra Leone.

[6On entend par majorité absolue le fait d’obtenir au moins 50% des SVE + 1 voix.

[7Il est utilisé aux élections présidentielles du Cameroun (également aux législatives pour toutes les circonscriptions uninominales), de l’Islande, de la Corée du Sud, des Philippines…

[8Il est utilisé pour les élections législatives aux Bermudes et en Thaïlande

[9Il est utilisé à l’élection présidentielle américaine (pour élire les grands électeurs) et aux élections européennes en France (il sert à désigner 78 élus dans 08 circonscriptions)

[10C’est ce qui vaut au scrutin plurinominal d’être également appelé scrutin de liste. Voir M. Duverger, Art précité, pp 309.

[11Le panachage est la faculté offerte aux électeurs dans un scrutin de liste de voter non pas pour une liste entière mais pour les candidats en lice au sein de toutes les listes en compétition. S’il y’a donc 05 sièges à pourvoir et 06 listes concurrentes soit 30 candidats en course, l’électeur choisi librement ses 05 candidats parmi les 30 en compétition. C’est donc l’électeur qui constitue sa propre liste à la réalité. Or, si l’on est face à des listes bloquées, l’électeur ne peut voter que pour une des 06 listes en présence.

[12Il s’agit le plus souvent d’un bulletin de vote sur lequel l’électeur doit cocher un seul nom ou un symbole, cela réduit considérablement les risques de fraudes ou d’abus des électeurs analphabètes.

[13Une précision est utile à ce stade, l’expression petits partis désigne le plus souvent des partis de dimension locale (régionale ou départementale), alors que partis minoritaires désigne les partis présents dans les assemblées (chambre haute ou basse) mais en petit nombre. Dans tous les cas, ces deux catégories de partis ont très souvent du mal à exister et se faire entendre dans les systèmes électoraux majoritaires.

[14Un autre reproche important fait au système majoritaire est qu’il génère des inégalités entre les partis relativement au rapport suffrages obtenus et sièges attribués. Ainsi, le professeur Duverger dans son article précité rapporte qu’aux élections législatives de 1954 en Turquie, le parti démocrate a obtenu 93% des sièges en jeu avec 58% des suffrages alors que le parti républicain n’a obtenu que 5,5% des sièges avec 35% des suffrages.

[15Elle est utilisée à ce jour aux législatives en Belgique, Suisse, au Lichtenstein, Portugal…

[16En effet, le problème avec la technique du QE est qu’elle génère des disparités dans la mesure où certains députés étaient élus avec 100.000 voix et d’autres avec moins de 10.000 selon la taille de la circonscription. Toute chose qui prêtait à penser qu’il y’a des élus plus légitime que d’autres. Pour corriger cela, on imagina la technique du nombre uniforme qui est un quotient électoral déterminé par la loi et qui sert à élire tous les députés.

[17En réalité, le nombre uniforme (NU) arrêté par la loi avant élection, l’est sur la base d’un certain nombre d’éléments pas toujours fiables. Ainsi, il arrive que pour diverses raisons telles que : le taux d’abstention, le taux de bulletins nuls… un ou plusieurs élus ne puissent recueillir un nombre de suffrage égal au NU. Le problème de légitimité demeure donc tout entier avec cette technique à l’égard de certains élus. D’où la conception de la technique du quotient national.

[18Ce procédé est utilisé au sein de la composante proportionnelle du scrutin mixte consacré pour les législatives au Cameroun.

[19Il faut préciser ici que les partis n’ayant obtenu aucun siège à l’issu de la première répartition conserve l’ensemble de leur voix initial pour la seconde, cela leur est alors considérés comme reste de voix.

[20En effet, si après la première répartition la liste A possède 7000 voix, B= 5000 voix, C= 3000 voix et D= 1500 voix pour 02 sièges disponibles. Les listes A et B ayant les plus grands restes emportent les 02 sièges à pourvoir.

[21Considérons les listes A (15.000 voix et 1 siège), B (13.000 voix et 1 siège), C (10.000 voix et 0 siège) et D (8000 voix et 0 siège) après le premier partage au QE.
L’on va conserver les voix initial de chaque liste mais majoré leur nombre de siège d’un autre fictif, ce qui donne liste A=2 sièges, B=2 sièges, C=1 siège et D=1 siège. On divise alors les voix initiales de chaque liste par son nombre de siège fictif et on classe les résultats obtenus par ordre décroissant, la liste possédant la plus forte moyenne obtient le siège à pourvoir. Les prochaines opérations conservent les voix initiales de chaque liste mais prennent en compte leur nombre de siège à l’issue de la dernière répartition en les majorant à chaque fois d’un siège fictif. Après division, la liste détentrice de la plus forte moyenne obtient le siège disponible. On répète l’opération autant de fois qu’il y a de siège à pourvoir.

[22Encore connue aux Etats-Unis sous le nom de méthode de Jefferson, la méthode d’Hondt est actuellement employée pour l’élection à la chambre basse de l’Espagne, d’Israël, de la Finlande…

[23Le vote préférentiel est notamment utilisé sous les cieux du Danemark, de la Suède, la Norvège, la Pologne et l’Italie.

[24Le VUT est actuellement utilisé par la Nouvelle Zélande (élection municipale), et aux législative en Tasmanie, en Irlande, Estonie, Australie, et au Népal.

[25Plus précisément ce sont Thomas Hare (britannique) et Carl Andrae (danois) qui établirent séparément les principes de ce mode de scrutin au 19s

[26La détermination du QE dans le VUT est assez particulière, le principe commande de considérer l’ensemble des SVE au sein de la circonscription et de les diviser par les sièges en jeu majorés d’un siège fictif, le quotient obtenu est majoré d’une unité. Ainsi, s’il y’a 100.000 sve au sein d’une circonscription et 09 sièges en jeu. L’on additionne 01 siège fictif ce qui nous donne 10 sièges et l’on divise les SVE (100.000) par le nombre de siège fictif (10) = 10.000. On majore alors ce quotient d’une unité, ce qui nous donne 10.000+1=10.001. Le QE est alors = 10.001 sve dans cette circonscription.

[27Il faut préciser que cette redistribution des suffrages supplémentaires (SS) des candidats élus obéit à un principe assez singulier guidé par un souci d’équité. Ainsi, si un candidat est élu avec 100v et récolte 100 SS (uniquement les votes ou il est choix numéro 1 et ne seront bénéficiaires des SS que les candidats désignés choix numéro 2 sur tous ses votes), l’on va dans un souci d’équité redistribué non pas seulement ses 100 SS mais également ses 100v déjà utilisés à l’ensemble des candidats ayants droit. Pour donc introduire 100v (représentant les SS) dans la nouvelle répartition aux 200 « bénéficiaires », l’on va fractionner chacun des 100 SS par deux et obtenir une demi-voix pour chaque bénéficiaire éventuel. Ainsi, si un candidat récolte 30v (1 vote valant ½ voix) de cette redistribution cela lui donnera droit à 15v additionnée à ses voix précédentes au terme de la nouvelle répartition. Ce fractionnement (nombre de SS/la totalité des voix du candidat soit voix comptabilisées+SS) des voix du candidat est sans limite et doit permettre sans ne léser aucun candidat en course de ne reverser au sein de la nouvelle répartition la seule quantité des SS du précédent élu.

[28On entend ici par organe dirigeant, les assemblées élues telles l’assemblée nationale, le sénat, les conseils régionaux, départementaux ou municipaux et éventuellement le gouvernement qui est très souvent le fruit de coalition s’il émane d’une chambre basse élue sur la bas d’une RP (Israël en est la parfaite illustration contemporaine).

[29C’est un système notamment utilisé en Allemagne (parlement fédéral), en Bolivie, en Ecosse et en Hongrie

[30En effet, que la circonscription soit plurinominale (CP) ou uninominale (CU), l’électeur dispose de 02 bulletins de vote (BV) et il désigne pour l’un, un candidat et pour l’autre, un parti (CU) ou sa liste (CP). Le décompte des votes individuels est local et le(s) candidat(s) arrivés en tête sont déclarés vainqueurs dans la circonscription, tandis que le décompte des votes à l’intention des partis est réalisé à l’échelon national sur la base d’une RP au nombre uniforme ou au quotient national.

[31En fait, de nombreux petits partis incapables de glaner des sièges sur le plan local (vote individuel) vont pourtant totaliser sur le plan national (vote de parti ou de liste) un nombre de suffrages intéressants. Ainsi, si un parti a totalisé sur le plan national 10% des suffrages et récolté 02% des sièges, un supplément de sièges lui sera octroyé issus de ceux déduits aux partis ayant bénéficié d’un excédent de sièges à l’issue de la répartition des votes de partis. Si malgré cette opération la compensation n’est pas satisfaisante on peut augmenter légèrement le nombre de sièges de la représentation nationale afin de les redistribuer aux partis lésés.

[32Le SMSC est réputé utilisé Cameroun, en Andorre, Arménie, Croatie, Equateur, Géorgie, Tunisie, Taiwan, au Japon, au Sénégal…

[33Dans un SMSC les CP ne sont pas systématiquement régies par la RP, certaines peuvent être régies entièrement par le SMP (notamment les CP disposant de peu de sièges) ou alors par un régime mixte (un 1er partage à la majorité simple ou absolue et un second à la RP) et enfin elles peuvent être totalement régies par la RP.

[34Le VUNT a été historiquement utilisé et l’est d’ailleurs jusqu’à ce jour au Nauru, en Irlande et en Papouasie Nouvelle Guinée

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