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Bonjour Me,
J’aurai une question :
J’ai perdu prud’hommes
Je suis allé en appel, j’ai perdu
Je suis allé ensuite en. Cassation où j’ai gagne sur le point crucial de ma demande
La cour d’appel de renvoi a condamné mon employeur sur le point essentiel que la cassation a "retenu"
Ce faisant, la cour d’appel de renvoi à "suivi" la cassation. Je dirai. J’ai pas les termes juridiques adéquats.
Exécution provisoire.
Mon employeur peut il se pourvoir en cassation sur la question qui a été jugée par la cour d’appel de renvoi ?
La question est pas vaste j’imagine..
Si pourvoi admis par la cassation, séance plénière ? Ou cassation ordinaire ?
Mon avocate me dit que l’employeur pourrait faire un pourvoi. J’y comprends rien. Ça voudrait dire qu’il faudrait que l’employeur soulève une question spéciale qui permettrait l’admission du pourvoi ?
La cours d’appel à semblé til était très claire et à motiver sa décision.
Cassation +cours appel de renvoi disent la même chose, je vais faire ainsi.
Aidez moi svp
Francis de Perpignan.. Désespère après 8 ans de procédure...