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Bonjour,

Nous possédons une propriété constituée de plusieurs lots soumise à un régime de copropriété de sol ou horizontale.
Nous jouissons d’une servitude de 4 mètres logeant notre mur de clôture(non-mitoyen) située sur le terrain d’un de nos voisins et où passent toutes nos canalisations. La servitude prévoit le passage de gros engins si nécessaire....
Aujourd’hui certains co-propriétaires veulent sortir de la copro et demandent la scission de celle-ci. Dans le principe nous ne nous y opposons pas. Nous avons 3 questions.
Nous nous interrogeons sur le devenir de cette servitude (dont on a actes). Quels recours dans le cas où elle devient caduque ? Faut-il préciser dans l’acte de scission un alinéa particulier....
De plus, nous possédons, en indivision avec un des co-propriétaires un chemin. Si ce deuxième voisin veut sortir de la copropriété que devient ce chemin indivisible. Est-il possible, que notre voisin puisse sortir de la copro et garder ce chemin en indivisible ? Peut-on nous acheter le terrain et lui accorder le passage ? Faut-il que cela soit signifié lors de la scission ?
Il existe également une partie commune constituée d’un terrain vide. Qu’en est-il de son devenir ?
Merci de votre retour....
Cordialement,
Frédéric14