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Lanceur d’alerte et représailles : les rappels de la Cour d’appel de Grenoble. Par Marine Marbach, Avocate.
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1er juin 2021, 11:00
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[1] Cass. soc., 8 juillet 2020, n°18-13.593.
[2] Cass. soc., 14 mars 2000, n° 97-43.268 ; Cass. soc., 12 juillet 2006, n°04-43.660 ; Cass. soc., 29 septembre 2010, n°09-41.543.
[3] V. Cass. soc., 4 novembre 2020, n°18-15.669 ; Cass. soc., 30 juin 2016, n°15-10.557.