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Les infractions d’outrage. Par Gauthier Lecocq, Avocat.
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16 juin 2021, 16:00
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[1] Cour d’Appel de Bordeaux, 14 janvier 1998 - Cass., Crim., 15 mai 2002.
[2] Cass., Crim., 27 novembre 1956.
[3] Cass., Crim., 2 décembre 1986.
[4] Tribunal correctionnel de Bensançon, 15 mars 1963.
[5] Cass., Crim, 20 avril 1945 – Cass., Crim, 22 mars 1966.
[6] Cour d’Appel de Toulouse, 30 janvier 2003.
[7] Cass., Crim., 15 mai 2002, n° 01-86.301.
[8] Cass., Crim, 14 décembre 1962 – Cass., Crim, 20 mars 1963.