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Bonjour,

Merci pour cet article qui me semble très clair, toutefois je creuse le sujet du PER depuis un certain temps et je ne parviens pas à trouver la réponse exacte à la question : "que dois-je déclarer en case 6OS pour un TNS qui cotise sous art 154 ?"

Sur certains sites, dont le votre la réponse est :
=> indiquer les cotisations liées aux 10% du PASS ou du revenu catégoriel (sans tenir compte des cotisations liées aux 15% de plafond supplémentaire)
Ce qui me semble cohérent, puisque par équivalence, dans la case 6NS on indique le montant des cotisations liées au plafond 10% du PASS ou des revenus , déductibles du revenu globale.

Sur d’autres sites, (d’assureurs notamment), je trouve l’information suivante :
"vous devez indiquer les sommes versées à des régimes de retraite facultatifs de type Madelin pour la part des versements qui excède 15% de la quote-part de bénéfice imposable comprise entre 1 fois et 8 fois le PASS"

Sur la brochure des impôts, je trouve cette information :
"déclarez ces cotisations pour leur montant déductible du résultat professionnel, compte non tenu de leur fraction correspondant à 15% de la quote-part du bénéfice imposable comprise entre 1 et 8 fois le PASS (soit le montant de ces cotisations qui excède 15% de la fraction de bénéfice imposable comprise entre 43 992€ et 351 936€)

le terme "compte non tenu" sous-entendrait qu’il ne faudrait pas tenir compte des cotisations liées au plafond des 15% utilisé mais uniquement celles liées aux 10% du revenu catégoriel/PASS... mais la phrase entre parenthèse (soit...qui excède 15%..) vient semer le doute.

Tout cela est vraiment libre d’interprétation. Pouvez-vous m’éclairer sur ce sujet svp ?

Vous souhaitant une très belle journée.