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A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[1] Le Monde avec AFP, « Un patient tétraplégique a réussi à marcher grâce à un exosquelette connecté à son cerveau », Le Monde, 4 oct. 2019, en ligne.
[2] Fiche technique « Les réflexes du nouveau-né », Naître et grandir, oct. 2020, en ligne.
[3] F. Hdqt « La Biomécanique c’est quoi ? », L’Homme augmenté, 28 févr. 2016, en ligne.
[4] Atalante X, exosquelette de marche mains libres, est présenté sur le site Wandercraft.eu.
[5] V. la vidéo « Un exosquelette contrôlé par le cerveau : comment ça marche ? », CEA, 27 févr. 2019, en ligne.
[6] Règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatifs aux dispositifs médicaux, modifiant la directive 2001/83/CE,le règlement (CE) n°178/2002 et le règlement (CE) n°1223/2009 et abrogeant les directives du Conseil 90/385/CEE et 93/42/CEE. Ce règlement renforce et harmonise les règles applicables aux dispositifs médicaux au sein de l’Union européenne.
[7] Article R. 5211-1, Régime juridique des dispositifs médicaux, Code de la santé publique.
[8] Annexe VIII du règlement 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux.
[9] BPI France entreprise, « Accélérer le lancement du 1er exosquelette personnel auto-équilibré de Wandercraft », Caisses des dépôts, 24 janv. 2022, en ligne.
[10] E. Dal’Secco, « Macron promet de déployer 2 exosquelettes par département », Handicap.fr, 26 janv. 2023.
[11] France info, « Handicap : l’exosquelette, un espoir pour les personnes en fauteuil roulant », Franceinfo.fr, 11 mai 2022.
[12] E. Dal’Secco, « Macron promet de déployer 2 exosquelettes par département », ibid.
[13] Loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, Journal Officiel de la République Française, n°36 du 12 février 2005.
[14] « L’accessibilité », Gouvernement.fr, 10 déc. 2021.
[15] Disponible sur toute-la.veille-acteurs-sante.fr
[16] C. Kurek, « Le transhumanisme en droit pénal », Les Cahiers de la Justice, 2018, n°, Éditions Dalloz, p. 542.
[17] Sur ces questions : L. Alexandre, La mort de la mort, Paris, J.C. Lattès, 2011 ; R. Gori, « L’inquiétante étrangeté de l’homme augmenté », Journal international de bioéthique et d’éthique des sciences, 2018, vol. 29, p. 15 à 30 ; J. de Rosnay, « Transhumanisme ou hyper-humaniste ? L’avenir de l’humanité », Journal international de bioéthique et d’éthique des sciences, 2018, vol. 29, p. 233 à 240.
[18] Fondation Malakoff Humanis Handicap, « On a testé pour vous… une séance de marche en exosquelette ! », 28 févr. 2023, en ligne.
[19] V. également : OPECST, Rapport sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap, juill. 2008, disponible en ligne.