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[1] Afin de se garder de tout anthropomorphisme et par commodité éditoriale, le terme d’intelligence artificielle sera présenté sous la forme de son acronyme et entre guillemets. Cette présentation a été choisie en remplacement des termes, souvent plus appropriés, de « systèmes d’intelligence artificielle », « d’outils d’intelligence artificielle » ou « d’applications de l’intelligence artificielle ».
[2] A. van den Branden, Les robots à l’assaut de la justice, Bruylant, 2019
[3] G.W.Leibniz, Préface à la science générale in Opuscules et fragments inédits, publiés par Louis Couturat, 1903, p.155, accessible sur : https://fr.wikisource.org/wiki/Opuscules_et_fragments_inédits_de_Leibniz/Préface_de_la_Science_générale, consulté le 20 février 2024
[4] J-A. Nicolas de Caritat, Marquis de Condorcet, Essai sur l’application de l’analyse à la probabilité des décisions rendues à la pluralité des voix, 1784, accessible sur : http://classiques.uqac.ca/classique..., consulté le 17 février 2024
[5] L. Loevinger, Jurimetrics—The Next Step Forward, Minnesota Law Review, 33 : 455, 1949, accessible sur : https://www.jstor.org/stable/29761220?seq=1, consulté le 16 février 2024
[6] F. Kort, Predicting Supreme Court Decisions Mathematically : A Quantitative Analysis of the “Right to Counsel” Cases, American Political Science Review, Volume 51 , Issue 1 , March 1957 , pp. 1 – 12, accessible sur : https://www.cambridge.org/core/journals/american-political-science-review/article/abs/predicting-supreme-court-decisions-mathematically-a-quantitative-analysis-of-the-right-to-counsel-cases/, consulté le 16 février 2024
[7] R. C. Lawlor, What computers can do : analysis and prediction of judicial decisions, American Bar Association Journal 1963, 49, p. 337, accessible sur : https://www.jstor.org/stable/257223....
[8] Y. Meneceur, Quel avenir pour "la justice prédictive" : enjeux et limites des algorithmes d’anticipation des décisions de justice, La semaine juridique. Edition générale n° 7 2018, 12 février p. 316-322
[9] A titre d’exemple, v. Communiqué de l’entreprise LexisNexis, Case Law Analytics rejoint LexisNexis, 3 août 2023, accessible sur : https://www.lexisnexis.fr/a-propos-... ; V. également Guide et observatoire permanent de la legaltech 2024, Village de la Justice, 13 février 2024.
[10] L. Loevinger, Jurimetrics—The Next Step Forward, op.cit. Le terme qualifie précisément l’emploi de méthodes quantitatives, telles que les probabilités ou la statistique, au droit.
[11] Sur la déception générée par les promesses de « l’IA » en 2020, V. par exemple le dossier Artificial intelligence and its limits dans la revue The Economist du 11 juin 2020 (notamment An understanding of AI’s limitations is starting to sink in, The Economist, 11 juin 2020) et C. Mims, AI Isn’t Magical and Won’t Help You Reopen Your Business, The Washington Post, 30 mai 2020
[12] 55% des étudiants déclarent déjà utiliser ChatGPT : M. Faye, Des étudiants tentés par ChatGPT pour les « assister » dans leur mémoire : « Je suis assez décomplexée par rapport à l’intelligence artificielle », Le Monde, 12 décembre 2023, accessible sur : https://www.lemonde.fr/campus/article/2023/12/12/des-etudiants-tentes-par-chatgpt-pour-les-assister-dans-leur-memoire-je-suis-assez-decomplexee-par-rapport-a-l-intelligence-artificielle_6205324_4401467.html, consulté le 1er février 2024
[13] Th. Charmet, I. Cherichi, M. Allain, U. Czerwinska, A. Fouret, et al.. Complex Labelling and Similarity Prediction in Legal Texts : Automatic Analysis of France’s Court of Cassation Rulings, LREC 2022 - 13th Language Resources and Evaluation Conference, juin 2022, accessible sur : https://inria.hal.science/hal-03663....
[14] Ch. Pollmann, Le totalitarisme informatique, Le bord de l’eau, coll. altérité critique, 2024, p.18 et s.
[15] M. Dahl, V. Magesh, M. Suzgun, D. E. Ho ; Large Legal Fictions : Profiling Legal Hallucinations in Large Language Models, arXiv, 2 janvier 2024, accessible sur : https://arxiv.org/abs/2401.01301, consulté le 20 février 2024
[16] Entretien avec X. Ronsin, L’utilisation de l’outil Predictice déçoit la cour d’appel de Rennes, Dalloz Actualité, 16 octobre 2017 et droit de réponse exercé par Predictice en bas d’article, accessible sur : https://www.dalloz-actualite.fr/interview/l-utilisation-de-l-outil-predictice-decoit-cour-d-appel-de-rennes#.Yl0j2vNBydY, consulté le 22 avril 2022
[17] C’était notamment l’objectif assigné au projet Datajust en matière de réparation du préjudice corporel, V. par exemple Y. Meneceur, DataJust face aux défis de l’intelligence artificielle, JCP 2020. 1087
[18] N. Regis, L’intentionnalité du juge, Archives de philosophie du droit, Dalloz, n° 63, 2022, p. 472, note n° 44
[19] V. par exemple K.L. Sainani, Explanatory Versus Predictive Modeling, PM&R, Vol. 6, n°9, 2014, pp. 841-844 et G.Shmueli, To explain or predict ?, Statistical Science, Vol. 25, n°3, 2010, pp. 289-310
[20] Sur la logique propre du raisonnement juridique, v. par exemple F. Rouvière, La justice prédictive : peut-on réduire le droit aux algorithmes ?, Pouvoirs 2021/3, n°178, Le Seuil, p.106
[21] L’approche mathématique de phénomènes avec de forts est l’objet des « sciences de l’aléatoire ». S’agissant de la prévisibilité des résultats des matchs de basket par exemple, V. A. Clauset, M. Kogan, S. Redner, Safe Leads and Lead Changes in Competitive Team Sports, Physical Review E, covering statistical, nonlinear, biological, and soft matter physics, vol.91, n°6, 2015
[22] N. Regis, L’intentionnalité du juge, op.cit., p. 472.
[23] N. Aletras, D. Tsarapatsanis, D. Preoţiuc-Pietro, V. Lampos, Predicting judicial decisions of the European Court of Human Rights : a Natural Language Processing perspective, 24 octobre 2016, accessible sur : https://peerj.com/articles/cs-93/, ....
[24] M. Hildebrandt, Algorithmic regulation and the rule of law, Phil. Trans. R. Soc. A. 376, accessible sur : https://doi.org/10.1098/rsta.2017.0....
[25] N. Regis, L’intentionnalité du juge, op. cit., p. 471.
[26] Accessible sur : https://legigpt.fr, consulté le 17....
[27] E.M. Bender, T. Gebru, A. McMillan-Major, S. Shmitchell, On the Dangers of Stochastic Parrots : Can Language Models Be Too Big ? Proceedings of the 2021 ACM Conference on Fairness, Accountability, and Transparency. FAccT ’21, Association for Computing Machinery, 2021, pp. 610–623, accessible sur : https://dl.acm.org/doi/10.1145/3442....
[28] J. Lausson, ChatGPT était devenu trop paresseux, OpenAI l’a secoué, Numerama, 29 janvier 2024, accessible sur : https://www.numerama.com/tech/16191....
[29] E.M. Bender sur le réseau social Mastodon, accessible sur : https://dair-community.social/@emil..., consulté le 20 janvier 2024
[30] K. Gagnon, ChatGPT recalé, La Presse, 25 mais 2023, accessible sur : https://www.lapresse.ca/actualites/....
[31] Communication C(2024)380 final, L’intelligence artificielle à la Commission européenne (AI@EC) - Une vision stratégique pour favoriser le développement et l’utilisation de systèmes d’intelligence artificielle légaux, sûrs et fiables au sein de la Commission européenne, accessible sur : https://commission.europa.eu/system....
[32] L. Taylor, Colombian judge says he used ChatGPT in ruling, The Guardian, 3 février 2023, accessible sur : https://www.theguardian.com/technology/2023/feb/03/colombia-judge-chatgpt-ruling, consulté le 17 février 2023.
[33] D. Milmo, Two US lawyers fined for submitting fake court citations from ChatGPT, The Guardian, 23 juin 2023, accessible sur : https://www.theguardian.com/technology/2023/jun/23/two-us-lawyers-fined-submitting-fake-court-citations-chatgpt, consulté le 17 février 2024
[34] A. Arseniev-Koehler, J. G. Foster, Sociolinguistic Properties of Word Embeddings, SocArXiv, 8 août 2020, accessible sur : https://doi.org/10.31235/osf.io/b8kud, consulté le 20 janvier 2024 et A. Arseniev-Koehler, Theoretical foundations and limits of word embeddings : what types of meaning can they capture ?, arXiv, 2021, accessible sur : https://arxiv.org/pdf/2107.10413.pdf, consulté le 20 janvier 2024.
[35] N. Lair, Tags, déchets, bâtiments délabrés : quand l’IA reproduit les stéréotypes sur les banlieues, France Inter, 8 novembre 2023, accessible sur : https://www.radiofrance.fr/francein..., consulté le 20 janvier 2024
[36] V. par exemple R. C. Lawlor, What Computers Can Do : Analysis and Prediction of Judicial Decisions, op.cit.
[37] M. Dahl, V. Magesh, M. Suzgun, D. E. Ho ; Large Legal Fictions : Profiling Legal Hallucinations in Large Language Models, op.cit.
[38] L’approche contrefactuelle consiste à se demander ce qui se serait passé si la réalité avait été différente à un moment précis.
[39] Le biais « d’automatisation » est une trop grande confiance accordée à un mécanisme automatisé. not. R. Parasuraman, V. Riley, Humans and Automation : Use, Misuse, Disuse, Abuse, Human Factors and Ergonomics Society, 1997 et C. Hadavas, How Automation Bias Encourages the Use of Flawed Algorithms, Slate, 6 mars 2020
[40] M. Jakesch, A. Bhat, D. Buschek, L. Zalmanson, M. Naaman, Co-Writing with Opinionated Language Models Afects Users’ Views, CHI ’23 : Proceedings of the 2023 CHI Conference on Human Factors in Computing Systems, Article N° 111, avril 2023, pp.1-15
[41] L. Diver, P. McBride, Argument by Number : The Normative Impact of Statistical Legal Tech, Communitas, vol.3, n°1, 2022, accessible sur : https://communitas.uqam.ca/wp-conte....