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parcelles échangées
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22 mai, 11:12, par durand
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Bonjour,
il y a 30ans des parcelles ont été échangés avec un autre propriétaire. La promesse d’échange a été fait chez un notaire, un géomètre expert avait fait les bornages, et la facture d’honoraire du notaire avait été envoyé.
Je ne sais pas pour qu’elle raison à ce jour , nous nous rendons compte qu’il n’y a pas eu d’enregistrement. Le propriétaire adverse refuse de mettre à jour. Chaque partie a exploité les parcelles échangées durant toutes ces années , sans qu’il y ai de manifestations de chaque parties pour récupérer leurs biens.
Nous saisissons le tribunal , y a t-il eu des cas comme nous ? Avons nous des chances de gagner ?