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Licenciement disciplinaire et mise à pied conservatoire. Par Jérémy Duclos, Avocat.
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19 juin 2024, 18:00
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[1] Cass. Soc., 24 novembre 2010 n° 09-40.928 ; Cass. Soc., 22 janvier 2020, n° 18-18.530 ; Cass. Soc., 8 novembre 2023, n° 22-10.167 ; Cass. Soc., 20 décembre 2023, n° 22-21.685.
[2] Cass. Soc., 9 février 2022, n° 20-17.140.
[3] Cass. Soc., 24 février 2004, n° 01-47.000.
[4] Cass. Soc., 7 janvier 1997, n° 93-46.638.