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[1] Caied Essebsi (A.), Droit et éthique médicale, in « Histoire de l’éthique médicale à travers les civilisations en temps de paix (santé) et en temps de guerre (épidémies) » : Actes du Congrès International de la Société Tunisienne d’Histoire de la Médecine et de la Pharmacie, Académie Tunisienne des Sciences, des Lettres et des Arts, Carthage-Tunisie, 28-29-30 octobre 2021, Tunis, Latrach édition, 2022, p. 249.

[2] Ladhar (A.), La faute et la responsabilité en matière médicale, Préface Jrbi (S.), Centre de Publication Universitaire, Tunis, 2014, p. 14.

[3] Garbacz (L.), Les problèmes éthiques et juridiques de la prise en charge du patient face à l’émergence de nouvelles pratiques médicales, Thèse de Doctorat en droit de la santé, Sous la direction des Professeurs Hervé (Ch.) et Claudot (F.), Université de Lorraine - Université Paris Descartes, 2014, p. 139.

[4] Beranger (J.), Modèle d’analyse éthique d’information en santé appliquée à la téléradiologie : « Conférence sur les systèmes informatisés », IIREB, Mars 2013, p. 248.

[5] Garbacz (L.), Les problèmes éthiques et juridiques de la prise en charge du patient face à l’émergence de nouvelles pratiques médicales, op. cit., p. 134.

[6] Planchenault (D.), Impact de la santé numérique dans la pratique des médecins généralistes, Thèse en vue de l’obtention du diplôme de doctorat en médecine, Sous la direction du Professeur Christophe (A.), Université de Bordeaux, 2021, p. 42.

[7] Bardy (Ph.), L’humain à l’épreuve de la télémédecine pour une éthique du télé-soin sensible à la personne, ISTE, London, 2019.

[8] Cour de cassation, chambre civile 1, n° 94-19.685, 25/02/1997.

[9] Khemakhem (Z.), « Problèmes médico-légaux, déontologiques et éthiques posés par l’exercice de la télémédecine en Tunisie », in Gargouri (J.) (dir.), J.I.M, n° 44, 2023.

[10] Zaouaq (K.), « La télémédecine et ses implications sur la relation médecin/patient », in Journal International de Bioéthique et d’Ethique des Sciences, vol. 33, n° 2, 2022, p. 21.

[11] Ibid., p. 138.

[12] Grimaldi (A.), « La télémédecine va-t-elle bouleverser la relation médecin-malade ? », in Les Tribunes de la Santé, n° 60, 2019, p. 82.

[13] Laquillerie (C.), « L’impact de l’IA sur la relation de soin », in Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie, n° 25, 2020, p. 85.

[14] Garbacs (L.), Les problèmes éthiques et juridiques de la prise en charge du patient face à l’émergence de nouvelles pratiques médicales, op. cit. p. 166.

[15] Article 32 du Code tunisien de déontologie médicale.

[16] Lacoeuilhe (G.) et Thoreau La Salle (M.), « Responsabilité médicale : les risques liés aux nouvelles formes de la relation médecin-malade », in La Revue du Praticien, n° 1, 2018, p. 3.

[17] Allouche (M.) Hervé (Ch.) et Pirnay (Ph.), « Le nécessaire questionnement éthique autour de la relation de soin en télémédecine bucco-dentaire », in Médecine/Science, vol. 33, n° 12, 2017, p. 1106.

[18] Le Blanc (A.), « Téléconsultation : émergence d’un nouveau risque pour les médecins ? », Le Quotidien du Médecin, 2021, mis en ligne le 03/05/2021, disponible sur https://www.lequotidiendumedecin.fr/liberal-soins-de-ville/exercice/teleconsultation-emergence-dun-nouveau-risque-pour-les-medecins

[19] Tribunal administratif de Grenoble, n° 0600648, 21/06/2010.

[20] Jacquet (N.), « Les hôpitaux français toujours aussi vulnérables aux cyber-attaques », La Tribune, 2023, mis en ligne le 07/07/2023 à 7h00, disponible sur https://www.latribune.fr/technos-medias/informatique/les-hopitaux-francais-toujours-aussi-vulnerables-aux-cyberattaques-968606.html

[21] Cour de cassation, chambre criminelle, n° 16-87.168, 16/01/2018.

[22] Seramour (C.), « Doctolib : des milliers de données médicales perdues après un bug technique », Le Monde Informatique, 2023, mis en ligne le 09/06/2023, disponible sur https://www.lemondeinformatique.fr/actualites/lire-doctolib-des-milliers-de-donnees-medicales-perdues-apres-un-bug-technique-90367.html