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Imiter Ghibli, est-ce voler Ghibli ? Le droit d’auteur face au style. Par Efrain Fandiño, Docteur en droit. retour à l'article
2 avril, 11:30
Au sommaire de cet article... 1. Le statut juridique du style. 2. L’absence de protection du style en droit d’auteur. 3. L’utilisation non autorisée des œuvres dans le cadre de l’entraînement des modèles. 4. Au-delà du droit d’auteur : le style sous l’angle du parasitisme. Conclusion Depuis la semaine dernière, les réseaux sociaux ont été envahis par une vague d’images réinventées dans un style bien particulier : celui du Studio Ghibli. Avec ses teintes douces, ses personnages (...)

[3Times of India. 2024. Explained : How ChatGPT is Creating Ghibli-Style Images. [en ligne] 3 mai. Disponible à : https://timesofindia.indiatimes.com/technology/tech-tips/explained-how-chatgpt-is-creating-ghibli-style-images/articleshow/119803882.cms [Consulté le 31 mars 2025] ; OpenAI, op. cit.

[4Vincent, J. 2024. ChatGPT’s New Powers Include Sora-Like Image Generation. [en ligne] The Verge, 13 mai. Disponible à : https://www.theverge.com/openai/635118/chatgpt-sora-ai-image-generation-chatgpt (Consulté le 31 mars 2025).

[5J’avais déjà abordé cette question dans le cadre de ma thèse de doctorat, en l’envisageant alors sous l’angle du transfert de style et de l’imitation d’un style d’écriture. Aujourd’hui encore, ces réflexions me semblent pleinement d’actualité. C’est pourquoi je propose ici d’en reprendre les grandes lignes, en les adaptant au contexte renouvelé de la génération d’images par intelligence artificielle. La thèse est disponible sur Fandiño López, E. 2023. Les œuvres automatisées à l’épreuve du droit d’auteur : réflexions sur les créations réalisées par des systèmes d’intelligence artificielle. [en ligne] Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay. Disponible à : https://theses.hal.science/tel-04120993 (Consulté le 31 mars 2025).

[6Cela étant dit, l’ouvrage de Vasari n’est pas le premier à mettre en avant la « magnificence » de la figure du créateur, puisque l’on trouve déjà, dans l’Antiquité, des exemples similaires, notamment les commentaires de Pline l’Ancien sur les récits de Zeuxis et Parrhasios. Toutefois, les Vies de Vasari furent les premières à traverser les frontières et à exercer une influence à l’échelle internationale. Voir E. Hénin, « L’inépuisable fécondité des anecdotes antiques sur la peinture. Présentation du site Pictor in Fabula », Anabases, n° 24, 2016.

[7Cajigal Vera, M. 2021. Otra historia del arte : No pasa nada si no te gustan Las meninas. [Ebook] Plan B, p. 47.

[8Dictionnaire de l’Académie française. n.d. Style. [en ligne] Disponible à : https://www.dictionnaire-academie.fr/article/A9S3086 [Consulté le 31 mars 2025].

[9Desbois, H. 1978. Le droit d’auteur en France. 3ᵉ éd. Paris : Dalloz, p. 22.

[10Kahn, A.-E. 2012. « Droit positif : de la liberté totale à la liberté encadrée », Revue Lamy Droit de l’Immatériel (RLDI), n° 82.

[11Walravens-Mardarescu, N. 2012. « Les contacts peints de William Klein parasités et non contrefaits », Revue Lamy Droit de l’Immatériel (RLDI), n° 78.

[12CA Paris, 10 sept. 2004, Histoire de voir, obs. F. Pollaud-Dulian, « Concurrence parasitaire. Idées. Imitation du style d’un artiste », RTD Com n° 4, 2004, p. 734.

[13TGI Paris, 11 oct. 1996, Sté Andrelux c/Stés Sonat, You Ka et Wilson

[14TGI Paris, 7 mai 2010

[15CA Paris, 23 sep. 2011, n° 10/11605

[16Voir Fandiño López, E., op. cit.

[17Herschberg Pierrot, A. 2006. Le style de l’auteur : un plaisir introuvable. In : M. Macé et L. Rabatel (dir.), Littératures : usages et mésusages d’un mot. Cracovie : Université Jagellonne, pp. 21–32. [en ligne] Disponible à : https://ruj.uj.edu.pl/server/api/core/bitstreams/5b2f33b7-4913-46e0-a78a-cedf515c191d/content (Consulté le 31 mars 2025).

[18V. Fandiño Lopez, E. 2023. «  "Zarya of the Dawn" et l’originalité des œuvres réalisées avec intelligence artificielle  ». Village de la Justice, 6 juillet 20 (Consulté le 31 mars 2025).

[19Nous avons déjà eu l’occasion de parler de ce sujet en commentant l’affaire « Ultraman », voir Fandiño López, E. 2024. Violations de droits d’auteur et responsabilité du fournisseur d’IA générative leçons de l’affaire «  Ultraman  ». [en ligne] Village de la Justice, 4 février (Consulté le 31 mars 2025).

[20DotCSV. 2024. « Un detalle que muchos pasan por alto en este debate sobre la IA y Studio Ghibli es que OpenAI bien podría haber entrenado sus modelos sin usar ni un fotograma de las películas originales, y aún así aprender el estilo Ghibli a través de todos los tributos compartidos en internet. » [Tweet], 25 mars. Disponible à : https://x.com/DotCSV/status/1907022004500230208 (Consulté le 31 mars 2025).

[21Fandiño López, E. 2024. Violations de droits d’auteur et responsabilité du fournisseur d’IA générative : leçons de l’affaire «  Ultraman  ». Op. cit.

[22Chiou, T. 2019. «  Copyright Lessons on Machine Learning : What Impact on Algorithmic Art ?  » Journal of Intellectual Property, Information Technology, and Electronic Commerce Law, Vol. 10, n° 3, pp. 398–411. [en ligne] Disponible à : https://www.jipitec.eu/issues/jipitec-10-3-2019/5025 (Consulté le 31 mars 2025).

[23United States District Court for the Northern District of California. 2024. Sarah Andersen et al. v. Stability AI et al., Order on Motion to Dismiss, Case No. 3:23-cv-00201-WHO, document 223. [en ligne] Disponible à : https://storage.courtlistener.com/r... (Consulté le 31 mars 2025).

[24Benabou, V.-L., Zolynski, C. et al. 2018. Mission du CSPLA sur les conséquences pour la propriété littéraire et artistique de l’avènement des notions de données et de contenus numériques. [en ligne] Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), publié le 14 novembre, p. 17. Disponible à : https://www.cspla.culture.gouv.fr (Consulté le 31 mars 2025).

[25Dusollier, S. 2020. Du commun de l’intelligence artificielle. In : Bruguière, J.-M. et Geiger, C. (dir.), Penser le droit de la pensée : Mélanges en l’honneur de Michel Vivant. Paris : LexisNexis/ Dalloz, p. 113.

[26Voir cet article.

[27V. Bruguière, J.-M. 2020. Propriété intellectuelle et ordre public. In : Vivant, M. (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle. 3ᵉ éd. Paris : Dalloz, p. 74.

[28Noual, P. 2018. « Nouvelle illustration de rejet du parasitisme artistique : l’art corporel de Charybde en Scylla », Revue Lamy Droit de l’Immatériel (RLDI), n° 150.

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