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Post : Re: société commerciale peut-elle être membre d'une associat
Merci pour votre réponse 
Bonne journée
Bonne journée
- Lun 15 Sep 2014 14:29
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: société commerciale peut-elle être membre d'une association? - Réponses: 2
- Vus: 3874
Post : société commerciale peut-elle être membre d'une association?
Bonjour,
Savez-vous si une société commerciale (qui fait du profit) peut être membre d'une association?
Merci de votre aide,
Bonne fin de semaine.
Savez-vous si une société commerciale (qui fait du profit) peut être membre d'une association?
Merci de votre aide,
Bonne fin de semaine.
- Ven 05 Sep 2014 16:57
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: société commerciale peut-elle être membre d'une association? - Réponses: 2
- Vus: 3874
Post : Conservation d'e-mail de salariés ayant quitté la société
Bonsoir,
Est-ce que quelqu'un saurait me dire s'il y a un intérêt particulier et/ou une obligation particulière de conservation d'e-mail de salariés ayant quitté l'entreprise?
Merci,
GC
Est-ce que quelqu'un saurait me dire s'il y a un intérêt particulier et/ou une obligation particulière de conservation d'e-mail de salariés ayant quitté l'entreprise?
Merci,
GC
- Mar 25 Mar 2014 19:31
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Conservation d'e-mail de salariés ayant quitté la société - Réponses: 0
- Vus: 1073
Post : Re: Utilisation logiciels libres avec Logiciels Propriétaire
Une société souhaiterait développer un nouveau produit avec des logiciels libres (en l’occurrence GPL-2, GPL-3 et LGPL-2.1) et des open sources (Census Bureau, Google Map). Je souhaite donc savoir s'il était possible d'utiliser ces logiciels avec des solutions "commerciales", et en compren...
- Ven 10 Jan 2014 12:43
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Utilisation logiciels libres avec Logiciels Propriétaires - Réponses: 3
- Vus: 2120
Post : Utilisation logiciels libres avec Logiciels Propriétaires
Bonjour,
L'un d'entre vous saurait-il me dire quels sont les risques (juridiques et techniques) liés à l'utilisation d'un logiciel libre (type GPL) et open source, avec un logiciel propriétaires, svp?
Merci d'avance,
Bonne journée
L'un d'entre vous saurait-il me dire quels sont les risques (juridiques et techniques) liés à l'utilisation d'un logiciel libre (type GPL) et open source, avec un logiciel propriétaires, svp?
Merci d'avance,
Bonne journée
- Ven 10 Jan 2014 12:13
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Utilisation logiciels libres avec Logiciels Propriétaires - Réponses: 3
- Vus: 2120
Post : licence de code source et transfère de connaissance
Bonjour,
Est-ce que quelqu'un saurait me dire si une licence de code source vaut transfère de connaissance?
Merci d'avance pour votre aide,
Bonne journée
Est-ce que quelqu'un saurait me dire si une licence de code source vaut transfère de connaissance?
Merci d'avance pour votre aide,
Bonne journée
- Dim 17 Nov 2013 14:02
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: licence de code source et transfère de connaissance - Réponses: 1
- Vus: 1208
Post : PV de Dissolution sans liquidation de SASU (TUP)
Bonjour à tous,
Est-ce que l'un d'entre vous aurez un exemple simple de PV de Dissolution sans liquidation d'une SASU qui entraine une transmission universelle de patrimoine, à m'envoyer svp ?
Merci beaucoup pour votre aide.
Est-ce que l'un d'entre vous aurez un exemple simple de PV de Dissolution sans liquidation d'une SASU qui entraine une transmission universelle de patrimoine, à m'envoyer svp ?
Merci beaucoup pour votre aide.
- Lun 30 Sep 2013 18:21
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: PV de Dissolution sans liquidation de SASU (TUP) - Réponses: 0
- Vus: 1961
Post : Obligation légale format de la documentation d'un logiciel
Bonjour à tous, L'un d'entre vous pourrait-il peut-être m'aider sur une question que je me pose : existe t-il une obligation légale concernant le format (soit format électronique, soit format « papier ») de mise à disposition de la documentation technique d’un logiciel en France, aux UK et aux USA ?...
- Ven 20 Sep 2013 17:52
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Obligation légale format de la documentation d'un logiciel - Réponses: 0
- Vus: 957
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