LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

En PLA, le traité des Lucas contient toute une partie qui est dédiée à l'imposition des revenus de droit d'auteur.
Vous pouvez aussi regarder dans le Lamy droit de la communication.

Bonjour,

Merci alex on lune (j'aime beaucoup ton pseudo ) pour ces informations complémentaires.
Je vais aller voir si ces ouvrages sont à la bibliothèque universitaire.
Ce serait bien puisque ce sont des références sur la PLA alors que, jusqu'à présent, j'avais surtout sur la Propriété Industrielle.

Cordialement

Lune

Si vous avez besoin d'axer votre réflexion sur qqch d'un peu plus pratique et moins théorique que ce que vous pouvez trouver dans les manuels, je vous conseille vivement de contacter quelques syndicats ou groupements collectifs pour la partie PLA : ils sont là pour ça ... (le SNAC par exemple pour les auteurs-compositeurs, la Maison des artistes ou l'agessa pourront certainement vous aider un peu).

Cdlt

Bonjour,

Cela fait un moment que je ne suis pas venue sur le forum pour la simple et bonne raison que je rédigeais le mémoire ! Et cela grâce aux informations que vous m'avez gentiment fournies ! Je vous remercie tous encore.
Mon mémoire s'intitulant "La lutte contre l'évasion fiscale en matière de propriété intellectuelle" est donc achevé, imprimé et relié !
Ouf !
Merci encore pour votre aide.

Cordialement

Lune

[Maire du Village]

... et si on le publiait aussi sur le village ?

Franchement je suis preneur d'un tel mémoire. j'ai signé un article sur le web lié plus ou moins à ce sujet (le sujet était la rémunération des compositeurs) et j'ai trouvé très compliqué certaines questions fiscales liées au statut fiscal de certains auteurs, notamment celui de l'écrivain et du compositeur.

Donc ce que vous en pensez m'intéresserait pour affiner mes connaissances!


Et j'attends toujours de tes nouvelles Alex