LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

J'aimerais obtenir des renseignements sur la fiscalité de la propriété intellectuelle.
J'ai trouvé des documents et des informations sur les deux matières distinctes mais jamais conciliées.

Pouvez-vous m'aider, svp.

Merci d'avance.

Lune

[Maire du Village]

bonjour,
un peu juste comme question...
Que cherchez vous exactement ? A quel titre ?

Bonjour,

Je suis étudiante en master 1 de droit.
C'est dans le cadre de mon premier mémoire.

Je recherche comment sont imposés les brevets, les marques, les droits d'auteurs etc. bref toutes les composantes du droit de la propriété intellectuelle.

J'ai fait des recherches mais à chaque fois, je trouve les descriptions de droits de propriété industrielle par exemple mais jamais la manière dont ils sont imposés.
Or c'est ce qui m'intéresse.
Et je ne sais pas où trouver les informations où ces deux matières (droit fiscal et droit de la propriété intellectuelle) pourraient être conciliées.


Merci.

Bonne journée.

Bonjour,

Vous trouverez le traitement fiscal de tous ces revenus dans tout bon livre de fiscalité. Voyez par exemple le mémento fiscal francis lefèvre, à coupler avec le manuel de Cozian qui est ans doute plus accessible

Bonjour,

Merci beaucoup Boflos pour cette information.
J'irai à la bibliothèque universitaire avec vos références afin de regarder dans ces manuels.

Merci.

Bonjour,

Il existe un très bon livre sur le sujet, celui de Joanna Schmidt-Szalewski et Jean-Luc Pierre intitulé "Droit de la propriété industrielle".
Pour la propriété intellectuelle, voir le mémento fiscal.

Bon courage,

Florence

Je confirme les propos de florence Mag. Jean-Luc Pierre (avocat fiscaliste) a rédigé toute la partie fiscalité de la PI de l'ouvrage précité.

Dans mes souvenirs, il y a aussi un bouquin sur la fiscalité de la PI aux éditions EFE.

Enfin, le Lèfebvre fiscal contient des éléments utiles.

Merci beaucoup Florence Mag et François pour toutes ces références.

Dès que je peux aller à la biblitothèque universitaire, je vais voir tout cela et vous tiens au courant.

Merci encore.

Bonjour,

J'ai réussi à trouver un Mémento fiscal Lefebvre datant de 2005.
A la bibliothèque universitaire, j'ai emprunté le manuel de Cozian et aussi celui de Joanna Schmidt-Szalewski et Jean-Luc Pierre intitulé "Droit de la propriété industrielle".
Pour La fiscalité de la PI aux éditions EFE, j'ai cherché sur leur site. Il s'agit de "Fiscalité de la recherche, de la propriété industrielle et des logiciels " de Jean-Luc Pierre (aussi ) mais je ne l'ai pas trouvé à la bibliothèque universitaire.

Je vais regarder à tous ceux que j'ai ce week-end.

Merci encore pour vos informations.
Et si vous en avez d'autres, je suis toujours preneuse.

Lune

Bonjour !

Je suis en train de travailler !
J'ai rassemblé plusieurs passages qui parlent de la DPI dans le Manuel de Cozian et je continue avec le manuel de Joanna Schmidt-Szalewski et Jean-Luc Pierre qui est effectivement très bien : il possède une très grande partie sur le sujet.

Je vous tiens au courant.

A bientôt

Lune