LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un projet de MASTER 2 en école de commerce, nous sommes chargés de développer une innovation.
Nous avons, mon groupe et moi même, trouvé l'idée, imaginé le concept qui parait tout à fait faisable et concret.
Nous aimerions avoir un avis professionnel sur le concept imaginé. Nous souhaiterions savoir si il était possible de le breveter. Si cela est le cas, quelles sont les démarches à entreprendre? Faut-il obligatoirement créer son entreprise pour lancer l'innovation ou, pouvons-nous soumettre notre innovation à des entreprises, dans le but de revendre le brevet.

Si vous êtes avocat, spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, votre réponse nous serait d'un grand recours.

Nous vous remercions,

EMILIE ET SON EQUIPE

Bonjour,

Pour savoir comment déposer un brevet, vous pouvez vous adresser à l'INPI ou consulter leur site. Il faut déjà vérifier la brevetabilité de votre concept avant de vous lancer dans des frais qui seront assurément importants.

Ce qui est nécessaire, c'est de déterminer à quel(s) nom(s) le déposer. mais il n'y a pas d'obligation de créer une entreprise ni pour le déposer, ni pour le commercialiser.