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Bonjour Maître,
Votre article est très clair. Mais je souhaite aller plus loin, au décès du dernier conjoint vivant.
Lorsque le conjoint du défunt hérite en usufruit,
il hérite 100% de l’usufruit qui s’éteint avec son propre décès, soit l’usufruit de leur logement commun et de la "quasi-usufruit" des liquidités (comptes courants et livrets d’épargne) du défunt.
leurs enfants héritent seulement de la nue propriété du logement de leurs parents sans les liquidités. Ils ne paieront des droits de succession que sur cette nue propriété après un abattement de 100 000 € chacun.
Au décès de leur dernier parent, les enfants vont hériter des liquidités de ce dernier incluant les liquidités du premier défunt (dette sur "quasi-usufruit"). Sur ces liquidités, vont-ils appliquer une fois l’abattement de 100 000 € chacun ou deux abattements de 100 000 € (soit 200 000 €) ?
Merci pour votre éclairage.
Tu-Anh