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Kooples débouté de son action en contrefaçon sur un modèle de polo. Par Charlotte Galichet, Avocat.
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4 septembre 2015, 11:00
Les sociétés THE KOOPLES invoquaient la copie d’un polo et de sa déclinaison en polo manches longues.
Sur le fondement du droit d’auteur, le Tribunal a indiqué que ce vêtement ne pouvait être considéré comme résultant d’un effort créatif portant l’empreinte de la personnalité des auteurs : « Cette combinaison, (qui) se borne à associer un col « officier » ou « militaire » de structure plus élaborée que celle habituellement utilisée pour ce registre vestimentaire à une série de caractéristiques parfaitement (...)
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