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Bonjour à toutes et tous.
Pour moi, l’obligation de sécurité de résultat reste inchangée.
La Cour de Cassation le précise bien en affirmant que la Cour d’Appel "a pu déduire l’absence de manquement de l’employeur à son obligation de sécurité de résultat".
En effet, elle retient cette solution car " les éléments médicaux produits, datés de 2008, étaient dépourvus de lien avec ces événements dont il avait été témoin". Si un lien avait effectivement existé et que la Cour de Cassation avait rejeté le pourvoi sur ce motif alors cette obligation se serait révélée atténuée, d’où une obligation de résultats atténuée ou de moyens renforcée.
Mais je pense que si ce lien avait été démontré, la Cour de Cassation aurait maintenu une obligation de sécurité de résultat, jusqu’à présent de jurisprudence constante.