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L’entraîneur de l’O.M. pouvait-il être licencié pour faute grave ? Par Pierre Robillard, Avocat.
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21 juin 2016, 11:30
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[1] Chambre sociale, n°06-43867.
[2] Par exemple Cass. Soc. 25 janvier 1995, n°93-42610 ; 2 juin 2004, n°03-45269.
[3] Cass. Soc. 2 juin 2004, n° 02-44904.
[4] Cass. Soc. 23 janvier 2007, n° 04-47947.
[5] Par exemple : Soc 22 mars 2007, n°05-41179 ; Soc. 24 janvier 2008, n°06-42208.
[6] Cass. Soc. 26 janvier 2010, n°06-46140, Soc. 26 juin 2012, n°10-28751.
[7] Cass. soc. 27-11-2013, n°12-19.898.
[8] Cass. soc. 25-1-2006 n°04-40.310 ; 27-11-2013 n° 11-22.449.
[9] Cass. soc. 11-3-2008 n°07-40.184.