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Conflits au travail : employeurs, emparez-vous de la QVT ! Par M. Kebir, Avocat et Camille Thinard, Juriste stagiaire. retour à l'article

19 juillet 2021, 14:00

Notion mouvante, elle couvre, en somme, la qualité relationnelle en entreprise, les conditions de travail tant morales que matérielles, le droit au bien-être. Outre la promotion, l’émancipation au travail, ainsi que la symbiose réussie entre vie privée et vie professionnelle. Gage à la fois de l’épanouissement individuel et la performance du groupe, la QVT ne peut, efficacement, produire son effet sans le dialogue social, l’ingénierie relationnelle et la médiation - mode amiable de règlement des (...)

[1] Accord national interprofessionnel pour une prévention renforcée et une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail, 9 décembre 2020.

[2] Accord national interprofessionnel du 19 juin 2013 vers une politique d’amélioration de la qualité de vie au travail et de l’égalité professionnelle.

[3] Articles L4121-1 à 5 du Code du travail.

[4] Articles L1151-1 et suivants du Code du travail.

[5] Cass Soc 11 mars 2005, n°13-18.603.

[6] Articles L4121-1 et 2 du Code du travail.

[7] INRS, « Le coût du stress professionnel en France en 2007 », 2007, p.4.

[8] European Agency for Safety and Health at work, “Calculating the cost of work-releated stress and psychosocial risks”, 2014, p.14.

[9] Maussion, Philippe. « Négociation collective sur la qualité de vie au travail : le point de vue syndical », Bulletin Joly Travail, N°01(1er janvier 2019).

[10] Loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi.

[11] Article L4523-10 du Code du travail.

[12] Articles L4523-11 et suivants du Code du travail.

[13] Voir la définition sur : https://www.officieldelamediation.fr/2019/05/12/la-qualite-relationnelle-au-travail/

[14] Formule empruntée à Jean-Louis Lascoux, fondateur de la médiation professionnelle.

[15] Norme BNQ 9700-800 - 2008, Prévention, Promotion et Pratiques organisationnelles favorables à la santé en milieu de travail.

[16] Guillard, Anne, « Fin du télétravail généralisé : un retour à la normale qui n’emporte pas l’adhésion de tous les salariés », Le Monde, 18 juin 2021.

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