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Management "toxique" : un manquement à l’obligation de sécurité et une faute grave susceptibles de constituer un harcèlement moral. Par M.Kebir, Avocat.
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8 avril, 14:30
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[1] Article L4121-2 Code du travail.
[2] Article L4121-1 Code du travail.
[3] Cass. Soc, 26 février 2025, n° 22-23.70.
[4] Article L4122- 1 Code du travail.
[5] Cass. Soc, 26 février 2025, n 22-23.703.
[6] Cass. soc., 28 mai 2008, n° 06-40.629.
[7] Cass. Soc, 7 octobre 2015, n° 14-12.403.
[8] Cass. Soc. 4 oct. 2011 n° 10-18.862.
[9] Cass. Soc. 8 mars 2017 n° 15-24.406.
[10] Cass. Soc, 14 février 2024, 22-14.38.
[11] Cass. Soc, 10 novembre 2009, n°07-45321.
[12] Ibid.
[13] Article L1152-1 du Code du travail.
[14] Cass. Soc, 3 février 2010, n°08-44107.
[15] Qualité de vie et des conditions de travail.