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Post : Re: Café juridique PARIS 25 septembre 2014
Bonsoir,
Je participerai avec plaisir à votre événement.
Au plaisir de vous rencontrer.
Julien M
Je participerai avec plaisir à votre événement.
Au plaisir de vous rencontrer.
Julien M
- Lun 22 Sep 2014 23:39
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Forums: Café juridique, les rencontres !
Sujet: Café juridique PARIS 25 septembre 2014 - Réponses: 10
- Vus: 53795
Post : Re: Prêt d'une entreprise à une association
Bonjour,
Merci pour ce retour.
Pas d'inquiétudes par rapport à la réglementation des conventions réglementées et interdites car l'association n'est pas membre de notre CA et réciprocité.
Merci pour ce retour.
Pas d'inquiétudes par rapport à la réglementation des conventions réglementées et interdites car l'association n'est pas membre de notre CA et réciprocité.
- Lun 28 Juil 2014 13:30
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Prêt d'une entreprise à une association - Réponses: 3
- Vus: 4491
Post : Prêt d'une entreprise à une association
Bonjour à toutes et à tous, Je me pose la question suivante : une entreprise adhérente à une association peut-elle prêter de l'argent à cette même association aux fins d'assurer son fonctionnement ? Le prêt envisagé est exceptionnel et ponctuel. La société et l'association sont engagées dans un proj...
- Mer 23 Juil 2014 17:46
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Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Prêt d'une entreprise à une association - Réponses: 3
- Vus: 4491
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