Post : Re: Cas de force majeure

…donc, se retourner contre sa muse.
de chicanou
Mer 25 Mar 2015 20:26
Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Cas de force majeure
Réponses: 2
Vus: 1643

Post : Dalloz ou LégiFrance ?

Le code de procédure pénale comporte, dans le Dalloz, deux articles D31-1. http://chicanou.perso.sfr.fr/Dalloz.png Selon LégiFrance, l'entrée en vigueur du plus récent a abrogé de fait le précédent. http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=E7E4303367C66849ECF1A65B7D59AE6F.tpdila...
de chicanou
Mer 25 Mar 2015 11:05
Forums: Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet: Dalloz ou LégiFrance ?
Réponses: 5
Vus: 3078

Post : Consœur et Conmaître

Sujet capital. Chère confrère ♀, Cher confrère ou Cher consœur ? J'avais vu la doctrine chez Eolas. Les québecois nous la rappellent ici http://www.barreau.qc.ca/pdf/journal/vol34/no9/etymologie.html … pour passer outre, pas si bêtes. Pourquoi se priver de compliquer quand on peut frimer à bon compt...
de chicanou
Mar 24 Mar 2015 17:41
Forums: Questions pratiques des avocats
Sujet: S'adresser à ses confrères...
Réponses: 27
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