Forum : Questions techniques et entraide entre juristes
Sujet : Nature juridique d'un chat - propriété
- "Vétéran"
- 3966 messages
- Profession: Autre métier non lié au droit
Bonjour,
Plus éventuellement les frais d'expertises ADN, les recherches généalogiques, l'interrogation du fichier de la SCC pour voir s'il y a un pedigree, tout le bazar, quoi !
padawan a écrit :au secours une expertise pour une recherche de filiation d'un chat
mais la voisine devra consigner la provision à valoir sur la rémunération de l'expert (400 € environ), de quoi la dissuader non ? !
Plus éventuellement les frais d'expertises ADN, les recherches généalogiques, l'interrogation du fichier de la SCC pour voir s'il y a un pedigree, tout le bazar, quoi !
- "Vétéran"
- 3966 messages
- Profession: Autre métier non lié au droit
Bonjour,
"Mais non, mais non, ce n'est pas un res derelictae, c'est un gouttierus cattus !", dira la voisine...
Tenshintai a écrit :Même à supposer la filiation établie, l'acquisition régulière de la propriété d'une res derelictae demeure....
"Mais non, mais non, ce n'est pas un res derelictae, c'est un gouttierus cattus !", dira la voisine...
- "Membre"
- 4 messages
- Localisation: 30
- Profession: Autre métier non lié au droit
Quid de l'intérêt du chaton? de sa mère?
Bon !
Je précise que la chatte a suvi son instinct de survie en transportant son petit survivant à mon domicile.
A quel moment et sous quelles conditions peut on revendiquer la propriété d'un chat?
cela me fait penser à un candidat aux élections présidentielles mais qui n'a pas recceuilli les 500 signatures dont son programme prévoyait la reconnaisance de la personnalité juridique des animaux .
En l'espèce, je décide de garder le chaton jusqu'à son sevrage ..après il décidera de lui-même !
Bon !
Je précise que la chatte a suvi son instinct de survie en transportant son petit survivant à mon domicile.
A quel moment et sous quelles conditions peut on revendiquer la propriété d'un chat?
cela me fait penser à un candidat aux élections présidentielles mais qui n'a pas recceuilli les 500 signatures dont son programme prévoyait la reconnaisance de la personnalité juridique des animaux .
En l'espèce, je décide de garder le chaton jusqu'à son sevrage ..après il décidera de lui-même !
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