LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonsoir,

Pourriez-vous SVP me renseigner concernant 2 petites questions relatives à une clause d’exclusivité ?
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Une clause d’exclusivité peut-elle permettre à un donneur d’ordre d’annexer au contrat la liste des clients du fabricant afin de laisser ce fabricant continuer à commercialiser ses produits chez ces clients listés?

L’exclusivité au bénéfice du donneur d’ordre de la commercialisation des produits fabriqués par le fabricant peut–elle être étendue à tous les produits du même type pour lesquels les parties pourraient être concurrents (ou au contraire, l’exclusivité doit-elle se limiter aux produits que fabriquent le fabricant pour le donneur d’ordre)?
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D’avance, je vous remercie pour votre aide.

Bonjour,
A questions vagues, réponses vagues…

Une clause d’exclusivité peut-elle permettre à un donneur d’ordre d’annexer au contrat la liste des clients du fabricant afin de laisser ce fabricant continuer à commercialiser ses produits chez ces clients listés?

Oui, pourquoi pas ? C'est même très courant, notamment dans les secteurs industriels.
Ou on fixe des "profils de clients-types/clientèles réservé(e)s".

L’exclusivité au bénéfice du donneur d’ordre de la commercialisation des produits fabriqués par le fabricant peut–elle être étendue à tous les produits du même type pour lesquels les parties pourraient être concurrents

Pareil. Très fréquents aussi. Ce genre de clause est même recommandée pour le donneur d'ordre.

(ou au contraire, l’exclusivité doit-elle se limiter aux produits que fabriquent le fabricant pour le donneur d’ordre)?

Trop facile à contourner : "le produit concurrent que je diffuse en parallèle au vôtre n'est pas tout à fait pareil, regardez bien attentivement… tenez, prenez la loupe… vous voyez le "détail qui tue" ?"

Merci beaucoup pour ton aide Camille