Forum : Questions techniques et entraide entre juristes
Echanges sur des points de droit.
Questions Diverses Basiques
de
HoneyLion
le Ven 14 Mar 2014 12:00
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Profession: Etudiant
Bonjour,
Je ne suis pas juriste ni avocate et je n'ai aucun lien universitaire au droit. C'est très exactement la raison pour laquelle je viens sur ce forum.
Je suis en études de cinéma et pour les besoins d'un scénario, certaines informations me sont nécessaires. En effet, l'histoire que je souhaite raconter se déroule dans le contexte suivant :
Une femme - célèbre pour avoir créé une émission de télé-réalité - est accusée de plusieurs crimes. Mon scénario va donc principalement se dérouler durant le procès, celui qui aboutira au jugement.
J'ai donc une grande question générale : Comment, concrètement et pour la crédibilité de mon histoire, cela se déroule-t-il ?
J'ai par ailleurs plusieurs petites questions plus précises :
- Dans quelles ordre et par quelles étapes le procès se déroule-t'il ?
- La cliente peut-elle être son propre avocat ?
- Si ce n'était pas le cas et que l'avocat ne se présentait pas au procès et qu'il soit impossible de le joindre, le procès aurait-il quand même lieu ?
- Quelles phrases précises et obligatoires doivent être prononcées lors du procès ?
- Combien de personnes, de quels métiers - juge ou non - sont la, qui parle et qui juge.
- Quelle est la disposition spatiale de l'audience ? L'accusée est elle assise, debout ?
- A-t-on comme en Amérique un marteau ?
Et enfin seriez-vous capable de me dire qu'elles sont les différences avec les Etats-Unis ou l'Angleterre ?
Je m'excuse et vous remercie par avance pour cette pléiade de questions mais je me dis qu'il vaut mieux faire appel à des personnes qualifiées pour ne pas écrire de bêtises.
Bien à vous,
Pauline.
Re: Questions Diverses Basiques
de
vanille
le Ven 14 Mar 2014 18:15
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Profession: Avocat
bonjour pauline,
vos questions sont intéressantes et je ne serais pas contre répondre à certaines d'entre elles, mais elles révèlent une certaine paresse.
Je ne vois donc pas pourquoi je passerais de mon coté, 1h à vous répondre, alors que de votre coté vous ne passez pas 5 mn à vous documenter.
allez travailler, et venez ensuite sur le forum demander des précisions.
Bon courage,
Re: Questions Diverses Basiques
de
Eiluj
le Ven 14 Mar 2014 18:20
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Profession: Juriste
Bonjour,
je ne suis pas spécialiste du droit processuel mais voici je pense que les grandes erreurs à ne pas commettre:
- non pas de marteau en France
- lorsque l'on s'adresse au juge: M.le Président/Mme La Présidente et non votre Honneur comme aux USA
- il n'y a pas d'objection des avocats en droit français
- les jurés sont 6 en 1ère instance, 9 en appel
sinon, en droit pénal l'accusé n'est pas obligé d'avoir un avocat, il peut se représenter/défendre lui même.
Les personnes présentes au procès sont:
- Les juges (3 personnes, 1 Président, 2 assesseurs). C'est le président qui mène les débats
- le greffier qui est chargé de retranscrire les débats
- Les jurés (ils ne prennent pas la paroles, peuvent transmettre des questions par écrit aux juges)
- le Procureur (le Ministère Public, représente l'Etat et l'accusation).
- Le(s) accusés avec ou sans leurs avocats.
- un huissier qui fait entrer et sortir les témoins.
- s'il y des parties civiles, leurs avocats
Tous les protagonistes sont assis sauf lorsqu'ils parlent (sauf les juges bien sûr qui restent assis).
La parole revient en dernier à la défense au contraire des USA.
Je pense que le plus intéressant pour toi pour vraiment te rendre compte serait de te rendre au Palais de justice et de suivre un procès. Tout le monde peut avoir accès, sauf si bien sûr le huis clos est décrété.
Re: Questions Diverses Basiques
de
aline04z
le Sam 15 Mar 2014 22:59
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Profession: Juriste
Bonjour,
Je rejoins la réponse de "Vanille"!!!
cordialement- aline04z
Re: Questions Diverses Basiques
de
HoneyLion
le Dim 16 Mar 2014 4:38
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Profession: Etudiant
Merci beaucoup Eiluj
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