Forum : Questions techniques et entraide entre juristes

Sujet : Temps partiel sur le mois

Echanges sur des points de droit.

Temps partiel sur le mois

de Shadown   le Mer 30 Mar 2016 9:55

  • Shadown
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Bonjour à tous,

Je m'adresse à vous car mon employeur souhaite que je passe à temps partiel (90%) mais nous sommes dans une petite structure et je ne suis pas d'accord avec ce que m'explique ma RH.

Pour ma part je souhaite un temps partiel sur le mois (et non sur la semaine).

Ma RH soutient que la seule solution possible est une organisation à la semaine (31,5h / semaine) qui peut être différente d'une semaine à l'autre mais fixe sur le mois. J'ai du mal à concevoir une organisation fixe sur le mois alors que les mois sont différents ...

Je lui ai proposé la solution suivante :
Etablissement de cycle de 4 semaines comme suit :
Semaine 1 : 35h
Semaine 2 : 35h
semaine 3 : 35h
Semaine 4 : 21h (lundi et mardi non travaillés)

A ça elle me répond qu'on ne calcule pas sur cette base (140h temps plein) mais sur une base de151.67h par mois.
Pour moi cela revient à la même chose car il y a 13 cycles de 4 semaines dans une année et 140*13/12=151.67.

Pourriez-vous m'expliquer comment s'organise un temps partiel sur le mois ?
On peut bien avoir des semaines de durée différentes ? avec la contrainte de ne pas avoir de semaine de plus de 35h c'est bien ça ?

Je suis sous convention Syntec et avec aucun accord d'entreprise.

Merci à tous pour votre aide.

   Re: Temps partiel sur le mois

de Le Thaï   le Jeu 26 Mai 2016 10:35

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Bonjour,
Pas sûr de bien tout comprendre mais il est certain que l'employeur ne peut pas accepter votre proposition. Un salarié à temps partiel ne peut pas travailler 35h/ semaine. Verboten! :?

   Re: Temps partiel sur le mois

de Laoshi83   le Mer 15 Juin 2016 17:49

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Bonjour,

Si vous travaillez 31,50 heures par semaine, vous serez rémunéré sur une base de (31,50 X 52) / 12 = 136,50.
C'est-à-dire qu'il y a 52 semaines dans l'année, les salaires étant mensualisés, vous devez donc ensuite diviser par le nombre de mois (12) pour obtenir votre temps de travail mensuel. Vous multipliez ce temps de travail par votre taux horaire et obtiendrez votre salaire mensuel.

A ma connaissance, le calcul que vous faites "à la semaine et par période" n'est pas pratiqué.

C'est des techniques "paye" qui peuvent sembler complexes. J'entends bien.

Vous pouvez avoir une organisation "à la semaine" type semaine A et semaine B et ne devrez pas, quoiqu'il en soit, dépasser sur une semaine 35 heures.

Vous avez raison, les mois se suivent et ne se ressemblent pas... et c'est la raison pour laquelle le temps partiel est mensualisé.

En espérant vous avoir éclairé,
Cordialement,

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