LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,
Actuellement en stage, on me demande de régler une affaire dans laquelle une novation de bail ne pose aucun problème au créancier qui veut bien l'accepter mais les débiteurs primitifs sont en litige entre eux et pourraient donc s'y opposer.
J'ai lu l’article 1274 du code civil évidemment mais je ne suis pas sûre de la réponse, car les débiteurs primitifs sont à la fois débiteurs de loyer mais créanciers d'un droit de jouissance.
Ma question est donc la suivante les preneurs initiaux du bail peuvent-ils s'y opposer ?

Bonjour,
C'est-à-dire ? Moi, perso, c'est curieux, mais si quelqu'un venait me dire qu'il est prêt à se substituer à moi pour le paiement de mes loyers sans aucune contrepartie et que le bailleur est d'accord, moi je ne m'y opposerais sûrement pas !

Vous êtes bien sûr(e) d'avoir bien compris la notion de novation ?

Au fait Camille, c'est quoi "Autre métier non lié au droit" parce que en savoir autant sur les différents sujets de ce forum sans être lié au droit, c'est une belle performance .

JD (juriste expert et ... viticulteur, si si).