LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Certes quand il n'y a pas de noms, on ne peut pas identifier les personnes. Mais si un nom ou un pseudo est injurié à répétition et sans ambiguité vu l'enchaînement des réponses par exemple, on peut tout se permettre, c'est ça ? Je trouve que c'est complètement fou.

Le problème est que lorsque c'est le pseudo qui est diffamé, il n'y a pas d'imputation d'un fait précis à une personne déterminée, ce qui implique que le délit d'injure ou de diffamation n'est pas constitué...

Donc si j'écris qu'erick est un sale c.., une pauvre m...., un facho de première, (en prenant soit de le repeter à chaque post)

vous me répondrez que je ne vous impute aucun fait et surtout qu'il n'est pas possible de vous identifier comme la victime de mes agissements ?

Je ne partage pas votre avis, le fait que vous ne soyez qu'un pseudo n'y change rien car on peut vous identifier comme celui auquel j'impute ces qualités. Reste ensuite à faire l'interface entre le pseudo et l'identité réelle.

En l'espèce, mes propos visent une personne bien déterminée, vous (bien sur pour l'exemple seulement, je suis persuadé que vous êtes un individu respectable ).

En fait, si je coprends bien, el sort d'une telle plainte dépendra essentiellement de la position que d'une part le Parquet et d'autre part le Juge d'instruction prendront concernant la question de l'identité de la victime (si le fait d'être représenté par un pseudo offre un paravent juridique permettant tout et n'importe quoi tant que ce n'est pas raciste).

Donc si j'écris qu'erick est un sale c.., une pauvre m...., un facho de première, (en prenant soit de le repeter à chaque post)

vous me répondrez que je ne vous impute aucun fait et surtout qu'il n'est pas possible de vous identifier comme la victime de mes agissements ?

Je ne partage pas votre avis, le fait que vous ne soyez qu'un pseudo n'y change rien car on peut vous identifier comme celui auquel j'impute ces qualités. Reste ensuite à faire l'interface entre le pseudo et l'identité réelle.

En l'espèce, mes propos visent une personne bien déterminée, vous (bien sur pour l'exemple seulement, je suis persuadé que vous êtes un individu respectable ).

Ce n'est pas moi mais le juge qui vous le répondra... A votre tour de me citer une décision accordant des dommages et intérêts à un pseudo victime de diffamation...

Encore une fois, à mon avis, il faudra que l'identité de la personne à laquelle les faits diffamatoires ont été imputés, soit connue des personnes qui ont pu avoir connaissance desdits propos.

Cdt

En fait, si je coprends bien, el sort d'une telle plainte dépendra essentiellement de la position que d'une part le Parquet et d'autre part le Juge d'instruction prendront concernant la question de l'identité de la victime (si le fait d'être représenté par un pseudo offre un paravent juridique permettant tout et n'importe quoi tant que ce n'est pas raciste).

Selon moi, Hervé, c'est bien ça. Mais à bien y regarder, quel préjudice est réellement subi lorsque c'est un pseudo qui est diffamé ?

Si quelqu'un écrit "Erick est un trafiquant de drogue", je ne subis aucun préjudice car personne ne connaît mon 'identité réelle sur ce forum.

Or, en matière de diffamation c'est le préjudice subi par la victime qui justifie l'atteinte portée par le juge à la liberté d'expression lorsqu'il entre en voie de condamnation. Le trouble à l'ordre public, ce n'est pas qu'un journaliste se soit trompé ou ait menti. C'est le fait qu'en se trompant ou en mentant il ait causé un préjudice à une personne déterminée.

Et à mon sens un pseudo, dont l'identité réelle n'est connue de personne, n'est pas une personne déterminée.

Par pitié, laissons les juges hors de ces forums qui demeurent un des derniers espaces de liberté absolue ! Et apprenons à ignorer les importuns, il suffit pour cela que chacun s'asseoie un peu sur son ego.

Cdt

Erick, moi je veux bien mais si je dis "Erick est un sac à m****" (ce que je ne pense pas hein ) j'insulte la personne que je sais être derrière le pseudo Erick, même si je ne connais pas votre identité réelle. Et votre préjudice moral sera établi par le simple fait de l'insulte. Je ne dis pas qu'il est énorme. Mais si vous permettez, quand vous parlez de laisser les juges hors des forums, je suis d'accord, quand la moération fait son travail.

Ici, il n'y a pas de problème majeur. Des petits heurts de temps en temps, mais rien de grave. Je peux vous citer en MP un forum où les insultes volent bas à longueur de temps et la modération ne bouge pas malgré les appels qui y sont faits. Je peux vous assurer que ça en deviens insupportable et quecertains propos sont simplement inadmissibles.

Bonjour à tous,
La personne qui a été insulté et injuriée sur un autre forum c'est moi et je remercie hervé d'avoir ouvert ce post. Erick, je veux bien m'asseoir sur mon égo et ne rien faire ni dire ( je n'ai d'ailleurs répondu à aucune des insultes) et ce n'est pas la première fois que je me prends des réponses agressives sur un forum. Mais là, on est dans des injures très graves ( je ne peux vous retranscrire le texte d'injures ...)
Par rapport à votre argumentation , pourrait-on dire que, utilisant toujours le même pseudo sur tous les forums juridiques, je suis connue et estimée sur de nombreux forums ( dont un en particuliers) et que de nombreuses personnes qui me lisent sur le forum où je me suis faite insulter, me lisent aussi sur d'autres forums. D'ailleurs la personne qui m'a insulté et diffamée, fait une allusion au fait que je suis sur d'autres forums ?
Attention, je ne me lance pas de fleurs ni ne m'estime un répondeur hors pair, c'est juste pour savoir si cet argument pourrait tenir la route. Ou alors doit on considérer comme pseudo connu du public, que les artistes, donc on prend " public" au sens large ?
MERCI

Pour avoir lu des posts, il est vrai que c'est plutôt vert !!

Pour avoir lu des posts, il est vrai que c'est plutôt vert !!

C'est le moins qu'on puisse dire...

Par rapport à votre argumentation , pourrait-on dire que, utilisant toujours le même pseudo sur tous les forums juridiques, je suis connue et estimée sur de nombreux forums ( dont un en particuliers) et que de nombreuses personnes qui me lisent sur le forum où je me suis faite insulter, me lisent aussi sur d'autres forums. D'ailleurs la personne qui m'a insulté et diffamée, fait une allusion au fait que je suis sur d'autres forums ?
I

Si vous décidez d'agir en justice, vous allez devoir :

prendre un avocat (1000 à 2000 euros, vu la spécificité de la matière et sa complexité procédurale)

Un huissier (100 euros)

Consigner (500 euros)

Soit engager près de 3000 euros pour obtenir une réparation symbolique, le préjudice subi étant selon moi loin d'être évident.

J'ai eu à connaître d'une affaire dans laquelle un quotidien national (tirage supérieur à 100 000 exemplaires) a été condamné à 4500 euros de dommages et intérêts pour avoir traité à tort une personne - désignée par son vrai nom - de pédophile...

Etes vous prêt à agir pour une espérance de gain aussi faible, sachant que le résultat est à tout le moins alétoire, un élément constitutif de l'infraction, à savoir l'imputation du fait diffamatoire ou de l'injure à une personne déterminée, est très discutable ?