LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

Je suis l'auteur d'un logiciel informatique. Seulement, un logiciel ayant une fonction très similaire existait déjà avant le mien (mais payant, et très cher). Après une première tentative de diffusion de mon logiciel, j'ai reçu une lettre d'un avocat me mettant en demeure de cesser la diffusion de mon logiciel, me menaçant de porter plainte pour plagiat du logiciel concurrent. J'ai donc arrêté la diffusion de mon logiciel dans un premier temps, car je n'aurai pas les moyens de payer un avocat pour défendre mon cas s'il y a procès, même si j'estime ne pas avoir fait de plagiat.

J'aimerai cependant continuer à diffuser mon logiciel qui m'a demandé beaucoup de temps pour le développement mais de manière à ce que ce concurrent ne puisse s'attaquer à moi.

Quelques questions :

- Est-ce que la diffusion du code source de mon logiciel serait considérée comme la diffusion du logiciel ? Si je ne diffuse que le code source et non des exécutables, suis-je coupable de plagiat ? Sur un autre forum, on m'annonce que l'auteur du logiciel ne pouvait pas s'attaquer à moi pour la diffusion du code source, mais je cherche des précisions.

- La société qui développe le logiciel concurrent est basée à Hong Kong (mais le responsable est bien Français). Il menace de m'attaquer en justice en France. Ne doit-il pas en toute logique faire appel à la justice de Hong Kong pour déposer sa plainte ? A-t-il le droit de faire appel à la justice française pour défendre sa propriété intellectuelle ?

Merci d'avance pour vos réponses.

[Maire du Village]

Bonjour,
comment faire autrement que de consulter un professionnel du droit directement ? C'est notre conseil si l'enjeu est important pour vous.

Bonjour Peseogle,
Le Maire du Village a raison, il faut aller consulter un conseil en propriété industrielle ou un avocat spécialisé.
Sur le contexte général et le fait de savoir s'il y a contrefaçon ou non, il n'est pas possible de te répondre directement, la contrefaçon de logicielle étant un sujet particulièrement complexe qui demande une étude au cas par cas sur la base de nombreuses informations.
Sur ta première question, oui, dans certains cas, la diffusion du code source du logiciel revient à diffuser le logiciel lui-même.
Sur ta deuxième question, le demandeur en contrefaçon a la possibilité de saisir les tribunaux du lieu du domicile du défendeur. Donc, si tu es domicilié en France, la partie adverse peut t'attaquer en France. Pour autant, cela ne signifie pas automatiquement que la loi française serait applicable. Mais, là encore, la question est très complexe du fait que le logiciel peut être protégé en France par le droit d'auteur...
Si tu es menacé d'une action judiciaire, quand bien même tu ne veux pas investir trop d'argent, il faut prendre conseil auprès d'un professionnel.
Bonne chance.
Manuel