LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

ls*

Bonjour,

J'ai une question technique sur un aspect de la cession de droits audiovisuels sur un ouvrage de bande dessinée.

Mettons que M. X a signé une cession de droits audiovisuels pour son ouvrage "La vie de M.X".
Il souhaite modifier une clause, qu'il trouve finalement trop forte.

> Signer un nouveau contrat avec la mention "Ce contrat annule et remplace toute convention ou contrat signé auparavant." suffit-il ? Sachant que la clause en question est du type : "l'auteur cède à l'éditeur tel et tel droits." (il s'agit donc de récupérer des droits déjà cédés... c'est ce point qui me pose question). En gros ; peut-on annuler ainsi une cession de droits ? (à noter : aucun manuscrit n'a encore été envoyé par M.X)

> Le cas échéant, peut-on également modifier le nom de l'ouvrage de "La vie de M.X" à "La vie de M.X - la bande dessinée" sur le nouveau contrat, tout en conservant la notion que le nouveau contrat remplace bien l'ancien ?


D'avance merci pour vos réponses,
Jean-sergio

Bonjour,
S'agissant d'un contrat, que M. X. et la société Tartempion ont signé d'abord sous une forme n°1, que M.X. et la société Tartempion sont d'accord pour en signer un nouveau sous une forme n°2 qui annule et remplace le n°1, où est le problème ?
Du moment que M.X. et surtout la société Tartempion sont bien d'accord sur le principe.

Si tout le monde est d'accord je ne vois pas le problème à faire un avenant modifiant la clause de cession des droits PI dans la mesure où celle-ci annule et remplace l'ancienne. C'est comme si les droits cédés "en trop" n'avaient jamais été cédé.

Il n'y a pas non plus de problème à profiter de l'avenant pour modifier le nom de l'ouvrage, du moment que l'objet du contrat porte toujours sur le même ouvrage.

Bonjour,
Bien d'accord. Le fait que le même ouvrage change de nom par la volonté de M.X. n'est pas un problème si celui-ci ne compte pas remettre le contrat en cause pour ce motif.
Moi, sous mon (célèbre) pseudo de Julio Verne, je signe un contrat avec les éditions Brhetzel pour "tel et tel droits" sur un ouvrage qui devra s'appeler "Vingt mille lieues sous les mers", et au final, je le baptise "Vingt mille bornes sous les mers". Quel sera le sort du contrat dans ce cas ? Plus de droits pour les éditions Brhetzel parce que le titre a changé ?
Bon, bien sûr, si je choisis comme nouveau titre "Les extraordinaires aventures érotiques du capitaine Ménono avec son gros Nauti Plus", ça peut poser un problème...
Mais, là, on s'éloigne un peu de l'esprit du contrat...