Forum : Questions techniques et entraide entre juristes

Sujet : trouver un commentaire

Echanges sur des points de droit.

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de chiara   le Mer 04 Oct 2006 19:13

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Bonjour,

Pourriez vous me dire comment on peut rechercher un commentaire éventuel paru dans une revue sur un arrêt quelconque lorsqu'on a seulement les références de l'arrêt?
Et également par internet, par quels moyens, quels sites utiliser?

Merci,

   

de Gilles_R   le Jeu 05 Oct 2006 1:09

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Bonjour, j'ai ce lien s'il peut vous interesser:

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/ListeCodes

   

de Hervé   le Jeu 05 Oct 2006 12:27

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En fonction de la date de l'arrêt, vou pouvez consulter les tables chronologique des revues en question, vous aurez probablement un réultat. Sur le Net, les revues xistent aussi mais sur abonnement à ma connaissance.
Quand les cons voleront, il fera nuit en plein jour...

   

de chiara   le Jeu 05 Oct 2006 20:55

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Gilles_R a écrit :Bonjour, j'ai ce lien s'il peut vous interesser:

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/ListeCodes


Merci, mais je ne comprends pas comment cela peut me donner les références des revues dans lesquelles on peut trouver le commentaire d'un arrêt Y .

Merci aussi Hervé, je pensais qu'il y avait une solution plus facile qui existait du genre recherche sur une base de données de tel arrêt et qui donnerait directement :
Revue critique ... 19xx P 615 ... commentaire de untel
Dalloz 19xx p xx

à quand un système pour une base de données exhaustive :?:

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