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Sujet : recours en cas d'echec au capa

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recours en cas d'echec au capa

de chris oakley   le Ven 16 Déc 2005 16:03

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existe-t-il un recours contre la décision du jury(en deuxieme session), sutout lorsque celle-ci semble motivée par des considérations extérieures aux comptétences propres?

   

de aiki   le Ven 16 Déc 2005 16:09

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Le recours sera recevable mais comme le jury est souverain ...... :cry:

Concrètement donc, aucun recours, pour le moment et à ma connaissance, n'a prospéré devant .......... (quelle juridiction au fait :wink: )

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