Poster un message

En réponse à l'article :

[Tribune] Faut-il déshabiller les huissiers-audienciers ? Par Rémi Oliveras, Juriste Assistant. retour à l'article
16 septembre 2024, 12:30
Historiquement, les sergents (ancêtres de nos commissaires de justice actuels) devaient porter un habit « rayé ou parti » [1], imposé par une ordonnance d’octobre 1485 [2]. Elle précise que l’habit doit être porté en tout temps, même en dehors de ses fonctions. On retrouve là le « sacerdoce » des professions juridiques, la défense de la loi ne devant pas s’arrêter aux horaires d’exercice de la profession. Pour les huissiers des juridictions supérieurs, la tenue était des plus dignes. Le premier huissier du (...)

[1Robert Jacob, Licteurs, sergents et gendarmes : pour une histoire de la main-forte, in Entre justice et justiciables : les auxiliaires de justice du Moyen Age au XXᵉ siècle, PP.49-50, Les Presses Universitaires de Laval, 2005.

[2Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine, etc. p.153, Dalloz, Tome 27, 1853.

[3Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers, P.81, tome XV, Diderot et d’Alembert, 3ᵉ édition, 1775.

[4Recueil général des anciennes lois Françaises, P.85, tome XIV, Par Isembert, Decresy, Taillandier, juin 1829.

[5Alexandre Dumas, Ange Pitou, Chapitre XVI.

[6Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, Tome XI, P.514, Ed. Lamy, 1806.

[7T. Guinot, Huissier de Justice : Normes et valeurs, EJT 2004.

modération a priori

Attention, votre message n’apparaîtra qu’après avoir été relu et approuvé. Nous ne publions pas de commentaires diffamants, publicitaires ou agressant un autre intervenant.
Note de la rédaction: Notez que ce forum n'est pas un lieu adapté aux conseils juridiques, qui nécessitent confidentialité et détails, ce que ne permet pas une page publique. Pour cette raison aussi, il n'y a pas d'obligation de réponse de l'auteur. Si vous attentez un conseil précis et personnalisé, il faut consulter un avocat directement.

Ajoutez votre commentaire ici
Qui êtes-vous ?

Village de la justice et du Droit

Bienvenue sur le Village de la Justice.

Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *

Aujourd'hui: 156 550 membres, 28198 articles, 127 292 messages sur les forums, 2 600 annonces d'emploi et stage... et 1 500 000 visites du site par mois en moyenne. *


FOCUS SUR...

• 1er Guide synthétique des solutions IA pour les avocats.

• [Dossier] Le mécanisme de la concurrence saine au sein des équipes.




LES HABITANTS

Membres

PROFESSIONNELS DU DROIT

Solutions

Formateurs