LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

une question assez simple, mais à laquelle je ne trouve pas de réponse satisfaisante.

Imaginez une foire d'art contemporain : des centaines d'oeuvres originales présentées par des galeries.

Là dedans, une petite équipe de webtv, partenaire, qui film tout et surtout les oeuvres (avec l'accord express des galeries, évidemment).

est-il possible de ne pas faire mention du nom de l'artiste et du titre de l'oeuvre pour toutes les oeuvres qui apparaissent quelques secondes, voir quelques fractions de secondes, dans le documentaire?
la technique rend en effet cette manoeuvre impossible... certanes prises montrent plus de 5 oeuvres en même temps, l'auteur n'est pas toujours identifiable et son nom pas toujours apparent.
en revanche il est fait mention du nom de la Galerie qui l'expose...

Il ne s'agit bien sur pas des oeuvres sur lesquelles la camera se pose plus longtemps, mais uniquement des oeuvres "de fond", qui illustrent l'ambiance, et l'activité de la foire.

j'avoue ne pas trop savoir...

Pourquoi ne pas lister les oeuvres et leurs auteurs en fin de documentaire ?

Par ailleurs, assurez-vous auprès de la galerie qu'elle peut légitimement vous autoriser à filmer les oeuvres représentées ?

Quel est le problème de fond ? Que certaines oeuvres soient montrées en faisant état de l'auteur ?
Si ces oeuvres sont dans une galerie, c'est pour être exposées au public... Pourquoi le simple fait d'un reportage télévisuel via le net, avec accord de la galerie, pose t il problème ? J'ai pas tout compris...

Le fait d'exposer en galerie ne signifie pas que l'on autorise un tiers à filmer (ie reproduire au sens du CPI) et présenter au public (ie représenter au sens du CPI) son oeuvre.

Il existe une exception jurisprudentielle récente : la représentation accessoire. Ex: filmer une scène avec en fond une oeuvre protégée (qui n'est pas le sujet principal du documentaire)

Il existe une exception légale : reproduction sans autorisation de l'auteur dans le catalogue des ventes aux enchères judiciaires.

Au-delà, le fait qu'une oeuvre soit exposée ne signifie pas que l'on peut la reproduire et/ou la représenter librement.

Par ailleurs, sur le fondement de son droit moral, l'auteur pourrait très bien s'opposer à l'intégration de son oeuvre dans un documentaire qu'il estimerait contraire à son droit au respect de l'oeuvre.

......

Je précise donc : les galeries ont l'accord de leurs "artistes" pour que l'on puisse filmer le documentaire.

certaines oeuvres apparaissent longuement et dans ce cas, le nom de l'auteur est mentionné sans soucis. le problème se posait sur les oeuvres apparaissant quelques secondes, pour les images "de fond" du documentaire. Il est techniquement impossible de faire apparaitre le nom de l'auteur sur ces plans de quelques secondes qui s'enchainent.

Je penche donc pour la représentation accessoire, dans la mesure ou le but des documentaires tv sont de rendre compte de l'exposition, et non pas les oeuvres qui y sont elles même exposées et sur lesquelles aucune interview ou plan long n'est réalisé.

Merci en tout cas pour vos précisions.