Forum : Questions techniques et entraide entre juristes

Sujet : Dépassement de fonctions

Echanges sur des points de droit.

Re: Dépassement de fonctions

de Camille   le Sam 09 Juil 2011 13:35

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  • Profession: Autre métier non lié au droit
Re-bonjour,
Je me permets de rappeler que si un employé se blesse, comme ce pourrait être le cas d'une secrétaire qu'on oblige à pousser des cartons de plus de 20 kg, quelle que soit la forme de blessure (lumbago, hernie discale, pied ou main écrasé(e), ongle retourné, réaction allergique à la poussière de carton, dépression nerveuse, etc.), il s'agira d'un accident du travail avec pleine responsabilité de l'employeur, et ce d'autant plus que le travail demandé s'éloignera des tâches traditionnellement admises pour la fonction considérée.
Maintenant, resterait à savoir l'incidence du fait que la secrétaire concernée serait par ailleurs adepte du body-building et vice-championne de France amateurs d'haltérophile à l'arraché, catégorie poids lourds...
:ange:

   Re: Dépassement de fonctions

de barca15   le Sam 09 Juil 2011 14:38

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  • 177 messages
  • Localisation: 13
  • Profession: Autre métier du droit
lol pour l'instant je n'en connais pas qui font de l'haltérophilie donc je pense que dans ce cas c'est une tâche ne relevant pas de leurs fonctions.

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