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Salariés, cadres : que faire en cas de burn-out ?

Par Frédéric Chhum, Avocat et Lisa Cheze-Dartencet, Juriste.

Le burn-out est un syndrome d’épuisement professionnel. Il est consécutif à l’exposition à un stress permanent et prolongé.

Ce syndrome est nommé « mort par surcharge de travail » au Japon.

La victime de cette maladie s’épuise mentalement et physiquement en essayant d’atteindre des objectifs irréalisables ou d’accomplir des tâches insurmontables. Elle est « vidée nerveusement » et perd tout son entrain. Elle ne s’attribue aucune capacité à faire avancer les choses, convaincue de son inaptitude à répondre efficacement aux attentes de son entourage.

Le burn-out est très souvent synonyme d’arrêt maladie longue durée, d’impossibilité de reprendre le travail, en sus de dépressions, d’où l’intérêt qu’il soit reconnu comme une maladie professionnelle.

C’est une maladie classée dans la catégorie des risques psychosociaux professionnels.

1) Faire établir le caractère professionnel du burn-out

Cela revient à faire reconnaitre que le burn-out est lié à l’activité professionnelle du salarié.
A cet égard, le burn-out est dit « hors tableau » ; par conséquent, aucune présomption sur la nature professionnelle du burn-out ne pèse sur cette maladie.
Le malade atteint de burn-out doit donc prouver que sa maladie est directement liée à sa profession et exclusivement liée à sa profession, et qu’elle l’a plongé dans un état de maladie le rendant, au moins partiellement, incapable de retravailler.
Tout antécédent existant, avant l’embauche dans l’emploi qui aurait entrainé le burn-out, diminue les chances que soit reconnue la maladie professionnelle.

2) Faire reconnaitre le burn-out comme maladie professionnelle auprès de la CPAM

Pour que votre burn-out soit reconnu comme une maladie professionnelle, il faut envoyer à la Caisse primaire d’assurance maladie de votre secteur les pièces suivantes :

  • Une déclaration que vous devez remplir sur un formulaire original intitulé « Déclaration de maladie professionnelle ou demande motivée de reconnaissance de maladie professionnelle » ;
  • Un certificat médical indiquant la nature de votre maladie, notamment les manifestations constatées de la maladie ainsi que les suites probables. Votre médecin traitant, ou un médecin du travail, doit s’en charger, et vous remettre ce certificat en trois exemplaires ;
  • Un second certificat médical, constatant la guérison ou la consolidation de votre état de santé, ou indiquant les conséquences définitives de votre maladie. Votre médecin traitant, ou un médecin du travail s’en charge. Il doit vous remettre ce certificat en trois exemplaires.

Formulaire de demande de reconnaissance de maladie professionnelle :
http://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/formulaires/S6100.pdf

3) Le taux d’incapacité de travail lié au burn-out doit être supérieur à 25%

La Caisse primaire d’assurance maladie évaluera ensuite votre taux d’incapacité de travail.
Si votre taux d’incapacité de travail est supérieur à 25%, et s’il y a un lien direct entre votre maladie et votre travail, la Caisse primaire d’assurance maladie transmet votre demande de reconnaissance de maladie professionnelle au Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles. C’est ce Comité qui statuera sur l’existence d’une maladie professionnelle.
Si la maladie professionnelle est reconnue, vous pourrez bénéficier de la réparation de vos dommages corporels, de l’octroi d’indemnités journalières en cas d’interruption temporaire de travail et d’une rente en cas d’incapacité permanente.

4) Le burn-out peut être le résultat d’un harcèlement moral

Par ailleurs, derrière le burn-out peut se trouver la responsabilité du milieu professionnel, et peut-être celle de votre employeur.
L’article L 1152 du Code du travail dispose que :

« Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. »

A cet égard, la législation sur les accidents de travail et les maladies professionnelles n’empêche pas l’attribution de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi du fait de ce harcèlement, antérieurement à la prise en charge de son affection par la sécurité sociale (Cass. Soc. 15 novembre 2006, n° 05-41.489).

Pour cela, il faudra donc saisir le Conseil de prud’hommes pour faire reconnaitre le harcèlement moral dont vous avez été victime, et obtenir des dommages et intérêts.

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Vos commentaires

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  • Le 3 août 2017 à 17:19 , par Damien MOREL
    Burn out environnement personnel

    Bonjour,
    cela fait maintenant deux à quatre mois que je souffre d’épuisement permanent, malgré des tentatives répétés de récupération etc...
    Il s’avère que cet épuisement n’est pas professionnel mais bien lié à mon environnement personnel que je ne peux pas changer, cependant cela affecte énormément mon travail d’ingénieur et nécessitant une forte concentration mais également l’ensemble de mes activités me permettant de décompresser.

    Je ne pense pas qu’il s’agisse d’une dépression mais le contexte est le suivant :

    • je ne peux pas avoir ce que je considère comme de vrai "vacances de repos" en effet étant divorcé j’ai 3 enfants qui chaque fois que je prends des vacances sont présents (car je n’ai aucune aide pour m’aider à les garder, ni famille, les centres aérés sont surchargés donc c’est extrêmement aléatoire et je n’ai pas financièrement les moyens de les faire garder par une nourrice).
    • les week end sont pour un sur deux libres et à l’origine j’en profitais pour m’évader ailleurs et partir, cependant cela ne me permettait pas jusqu’à maintenant de me reposer (et le cumul fait que je n’y arrive plus même les week end)

    Au final cela étant pour dire que je ne peux plus travailler correctement ni me reposer décemment, cependant le travail n’a rien à voir dans l’origine de l’épuisement.

    Je ne sais pas quelles démarchent effectués et j’aimerais savoir comment cela est considéré par l’état en terme de maladie ?
    Merci d’avance (et j’espère avoir été assez clair surtout que l’article date mais je tente de me renseigner sur le sujet)

  • Dernière réponse : 20 mai 2017 à 09:53
    Le 20 décembre 2012 à 13:56 , par Caroline S
    Salariés, cadres : que faire en cas de burn-out ? Par Frédéric Chhum, Avocat et Lisa Cheze-Dartencet, Juriste.

    Bonjour Maître,

    J’ai exactement effectué cette procédure de Maladie Professionnelle auprès de la CPAM, et vient de recevoir la décision de la CPAM, pour les pathologies suivantes :

    • Syndrome d’épuisement professionnel "Certificat médical initial non recevable car le syndrome d’épuisement professionnel n’est pas une pathologie. Veuillez revoir avec votre médecin afin qu’il indique un diagnostic précis"
    • Stress professionnel majeur "Non recevable car il ne s’agit pas d’une pathologie individualisée"

    Quels sont mes moyens de recours ?

    Merci beaucoup

    Bien cordialement,

    Amélie

    • Le 17 février 2013 à 16:29 , par martine
      Salariés, cadres : que faire en cas de burn-out ? Par Frédéric Chhum, Avocat et Lisa Cheze-Dartencet, Juriste.

      Bonjour Amélie,

      Je suis arrêtée pour bur out depuis mi-novembre 2012.
      Mon médecin m’a fait un AT, mon employeur n’ayant pas fait de déclaration je l’ai faite toute seule et oh miracle l’AT a été reconnu.
      Je pense que c’est un bien, mais mon employeur a pu contester ?
      Enfin je reprends en 1/2 temps thérapeuthique dans quelques jours et j’appréhende énormément.
      mon responsable est à l’origine de mon burn out pour surcroit de travail mais aussi pour harcèlement moral, je reviens, l’on m’ aretiré 2 services ( sur 8) mais les plus importants et interessants.
      je suis cadre de direction dans cette boite depuis 35 ans, je leur coute cher, ils me l(ont dit, ainsi que le fait que j’étais trop agée pour mener à bien certains projets, ils m’onr également laissé entendre que mes compétences n’étaient plus celles attendues, pourtant, je n’ai pas arr^tée de me former.
      Le but évident est de me virer au plus vite, j’espère que l’AT me protègera dans le long terme ? Je n’en sais rien ? En tout cas je vais demander au médecin à la reprise à temps complet de mettre "risque de rechutes".
      Comment peut-on se protéger d’un licenciement voire d’une dégradation suite à un burn out reconnu et un champ d’activités diminué ??

      Bon courage
      Martine

    • Le 21 janvier 2014 à 12:17 , par shayn
      Salariés, cadres : que faire en cas de burn-out ? Par Frédéric Chhum, Avocat et Lisa Cheze-Dartencet, Juriste.

      bonjour je souhaiterai rentrer en contact avec des personnes qui ont fait un burnout merci de me contacter sur ma boite mail si vous êtes intéressé.

      mamoumoune12 chez hotmail.com

      Cordialement.

    • Le 14 septembre 2014 à 19:30 , par sobac serge
      Burn out licenciement

      Étant en maladie depuis le 26 août 2012 pour syndrome Anxio-dépressif dans un contexte professionnelle défavorable (Burn-out),
      Enseignant depuis 35 ans dans un organisme de formation très connu, et à 5 mois de la retraite, je vais me faire licencier pour inaptitude au travail à tous poste au sein de cette entreprise.

      Malgré toutes les démarches :

      • Reconnaissance d’accident du travail - Refusé
      • Reconnaissance de maladie professionnelle - Refusé (j’ai fait un recours........en attente)
      • Surpression des indemnités journalières de de la CPAM - (J’ai contesté la décision, en attente...........)

      Aujourd’hui après 2 visites auprès de mon médecin du travail, celui-ci m’a mis inapte a tous poste au sein de l’entreprise pour mise en danger immédiat de ma personne. Donc un procédure de licenciement est en cours.

      Il ne me reste plus qu’une solution, mettre cette association devant les prud’homme ;

      Le bon sens, celui de la jurisprudence pour la reconnaissance du burn-out ?
      Récemment (26 septembre 2012), la Cour de Cassation a même, pour la 1ère fois, pris en considération l’état d’un salarié victime d’un burn-out et faisant l’objet d’un licenciement pour inaptitude médicale et impossibilité de reclassement de la part de son employeur, afin d’invalider cette sanction et de condamner l’employeur à payer des dommages-intérêts à son salarié victime d’épuisement professionnel.

      Courage et bonne chance à vous, battez-vous !!!!!!!!

    • Le 20 mai 2017 à 09:53 , par Muriel
      Souffrance au travail en maladie professionnelle

      Bonjour Maître

      Je suis en arrêt maladie pour un burn out non reconnu en AT (faux témoignages de la part de la direction et collègue) entre autre. Mon médecin refuse d’ouvrir un dossier maladie professionnelle sous prétexte que la burn out ne figure pas dans les tableaux. Un médecin du travail peut-il effectuer cette procédure ou dois-je consulter un autre médecin.

      Merci pour votre réponse.

      Muriel

  • Dernière réponse : 19 mai 2017 à 22:51
    Le 10 octobre 2014 à 16:14 , par Elyziane Pass

    Je suis actuellement en plein burn out (cadre de santé dans un hôpital avec une charge de travail énorme - 5 unités de soins à gérer soit 123 lits et 78 soignants)... j’ai craqué. J’ai pourtant prévenu ma direction que je n’en pouvais plus et j’ai gardé ces échanges de mails.
    Mais comment entreprendre de telles démarches alors que parfois, je n’ai même pas la force de me lever ? je suis suivie par un psychiatre et prend antidépresseurs et anxiolytiques... j’ai l’impression d’être "foutue" professionnellement parlant et pourtant j’aimais mon travail et mes équipes...
    Vous me redonnez un peu d’espoir au moins d’être reconnue car en plus mon salaire va baisser de moitié bientôt !

    • Le 18 janvier 2015 à 16:37 , par mchristony
      burn out

      bonjour,
      je suis salariée dans le droit et suis actuellement en burn out depuis le 25 octobre 2014.
      j’ai été hospitalisée pendant 6 jours et il a été décelé un problème de tachycardie lié au stress.
      Ce mal être au travail a commencé en avril 2012 suite à un changement d’employeurs, beaucoup de stress et de pression. je ne suis pas cadre, j’ai effectué des heures supplémentaires pendant deux ans et demi sans rémunération ni récupération et ces heures ne sont même pas comptabilisées.
      je n’ai pas encore fait de demande de reconnaissance auprès de la CPAM, mais d’après les témoignages, ce n’est pas gagné loin de là. Se battre oui, mais contre les murs on ne gagne jamais.
      En Allemagne le burn out est pris très au sérieux avec un suivi adapté et une aide pour le retour à l’emploi.
      En France aucune reconnaissance, au contraire on nous enfonce, à quand le suicide assisté pour fin de vie professionnelle ? j’ai 55 ans, trop jeune pour la retraite et trop âgée pour le marché de l’emploi. Ce n’est pas une bataille qu’il faut mener, c’est une guerre et combattre lorsque l’on a même plus envie de se lever le matin, qu’il faut déjà affronter les problèmes quotidiens.

    • Le 15 juin 2016 à 12:14 , par lina lahlou
      Nouvelle émission France 2

      Bonjour,

      Je travaille actuellement pour la nouvelle émission de Frédérique Lopez qui sera diffusée sur France 2 à la rentrée. Dans ce cadre nous recherchons des personnes qui ont été ou qui sont actuellement en situation de burn out.
      Nous recevrons plusieurs témoins (et/ou proches des témoins) dans la même situation, et nous essayerons ensemble d’aborder ce sujet en profondeur.

      Le tournage à lieu à Paris une journée, pas encore définie, pendant la 1ère semaine de juillet.
      Tous les frais de déplacement sont évidemment pris en charge par la production.

      N’hésitez pas à me contacter si vous souhaitez plus d’informations.

      Merci.

      Lina
      Rédaction Mille et une vies
      01.53.84.29.91
      Lahlou.lina chez reservoir-prod.fr

    • Le 19 mai 2017 à 22:51 , par Le - solleu Florence
      Victime d’un burn out

      Bonjour , voilà ma vie s’est mise " sur pause" Le 17 octobre 2012 le jour où je suis rentrée de mon travail ( je suis aide -soignante" en milieu psychiatrique ) et ou je me suis couchée pour une durée de 9 mois en ayant perdu 33 kilos , mes cheveux , j’étais Vidée ... je ne pouvais plus sortir de mon lit , me laver , tenir un téléphone, .perte de sommeil.. mon mari et mes enfants m’ont beaucoup aidé, mais le plus qui ai souffert de cette situation c’est mon mari avec mes idées de quitter le domicile conjugal, les envies de suicide etc .... un sentiment d’inutilité... le plus navrant dans cette histoire c’est que je ne pourrais jamais faire le deuil de mon état puisque le burn out n’est pas reconnu . J’attends, j’ai 48 ans . Mise en retraite pour invalidité . Pour moi c’est fini il faut que je tourne LA PAGE de mon métier que j’aimais tant mais où on ne nous donne pas les moyens de soulager des personnes souffrantes au détriment de votre propre santé physique et mentale.

  • Le 20 décembre 2012 à 14:02 , par Caroline S
    Salariés, cadres : que faire en cas de burn-out ? Par Frédéric Chhum, Avocat et Lisa Cheze-Dartencet, Juriste.

    Bonjour Maître,

    J’ai exactement effectué cette procédure de Maladie Professionnelle auprès de la CPAM, et vient de recevoir la décision de la CPAM, pour les pathologies suivantes :

    • Syndrome d’épuisement professionnel "Certificat médical initial non recevable car le syndrome d’épuisement professionnel n’est pas une pathologie. Veuillez revoir avec votre médecin afin qu’il indique un diagnostic précis"
    • Stress professionnel majeur "Non recevable car il ne s’agit pas d’une pathologie individualisée"

    Quels sont mes moyens de recours ?

    Merci beaucoup

    Bien cordialement,

    Caroline S

  • Dernière réponse : 30 septembre 2015 à 15:34
    Le 28 octobre 2012 à 23:52 , par Kay PHONGSAVANH
    Salariés, cadres : que faire en cas de burn-out ? Par Frédéric Chhum, Avocat.

    Bonjour maître,

    J’ai quelques remarques à vous faire :

    Tout d’abord,

    Dans le 3ème paragraphe : vous avez écrit "..Elle ne s’attribue aucune capacité à faire avancer les choses, convaincue de son inaptitude à répondre efficacement aux attentes de son entourage."
    Le mot inaptitude ne me paraît pas être approprié pour décrire la situation. En effet, l’inaptitude(1) est une décision que seul le médecin du travail peut prendre, c’est un acte juridique important, voir très important.
    Je pense que le mot qui serait plus adapté est le mot "incapacité", car elle pourrait se baser sur la notion du stress qui est donnée dans l’accord national interprofessionnel sur le stress au travail (2).

    Ensuite, dans le 5ème paragraphe : vous avez écrit : "C’est une maladie classée dans la catégorie des risques psychosociaux professionnels."
    A mes connaissances, les classifications des maladies sont réservées à certains domaines (3), la médecine (A) notamment, puis la sécurité sociale (B). Je ne suis pas certain que la classification des maladies des RPS existe.

    Si vous avez une classification reconnue des maladies sur les Risques Psychosociaux (RPS) Professionnels (médicale ou sécurité sociale), je suis très intéressé par ce tableau.

    Enfin, pour le reste, j’estime que c’est une affirmation personnelle, j’aurai pris ou proposé d’autres arguments.

    Bien à vous.

    Kay PHONGSAVANH / Doctorant en droit social / Université d’Avignon

    (1) memo social 2011, p.652
    (2) accord national interprofessionnel sur le stress au travail du 2 juillet 2008, p.2
    (3) Des classifications des troubles liés à des atteintes psychologiques existent (j’en parle dans ma thèse).

    • Le 30 septembre 2015 à 15:34 , par cléopatra

      apparemment, il est difficile de faire reconnaître un burn-out en France.
      le sujet semble complexe et compliqué à prouver devant les tribunaux.
      je pense, peut-être à tort, qu’il est tabou et qu’il vaut mieux ne pas faire de vague.
      Un déni, comme le harcèlement qui est difficile à faire reconnaître car insidieux, sans témoin et sans véritable preuve. En plus, chacun ne réagit pas de la même façon face à la même situation. Certains seront " épuisés" " en burn-out" , d’autres se sentiront harcelés ayant l’impression que l’on s’acharne sur eux..... Certains supporteront une mauvaise ambiance.
      Je pense que ces notions sont subjectives , liées au ressenti de chacun.
      Etre traitée de sous-merde en entretien, voire un chef jeter des objets dans notre direction , et se cogner la tête sur un mur, peut choquer. Mais finalement, sans témoin, impossible de faire quoi que ce soit . En plus, en en parlant, on risque de diffamer.
      Bon courage à toutes les personnes qui souffrent de burn-out ou autre.
      Je sais que c’est difficile de s’en sortir et que l’on se sent vidée. Je pense que ça modifie profondément la perception que l’on a des autres.
      Comme dit un proverbe : ne vous trompez pas entre ma personnalité et mon attitude.... ma personnalité est qui "je suis" et mon attitude dépend de qui vous êtes.
      Je pense qu’on peut juger un travailleur car quelque chose dans son travail ne va pas, mais pas s’en prendre à la personne en temps qu’individu. Je trouve que dire à quelqu’un vous êtes une sous-merde, vos diplômes sont nuls à chier, est assez violent. Mais quand une personne a l’autorité, le pouvoir, et tout le monde de son côté, que vous n’avez aucun témoin puisqu’il a dit cela dans son bureau, que pouvez-vous faire ? rien.
      Quand on explique les difficultés rencontrées et qu’on nous dit de noter : il pourrait être opportun de mieux prendre en compte dans la fiche de poste la spécificité du poste ......
      d’un naturel anxieux et perfectionniste, elle gagnerait beaucoup à déterminer l’importance exacte des difficultés qu’elle peut rencontrer afin de travailler avec plus de sérénité.
      Conformément à son souhait, son domaine d’intervention a été étoffé afin qu’elle puisse disposer d’une charge de travail plus régulière .....
      Je ne vois pas ce qu’il est possible de faire. L’organisation d’une structure dépend aussi de l’employeur . On ne choisit pas ses missions . Si vous rencontrez des difficultés, que vous demandez de l’aide pour réaliser vos missions et qu’on vous répond gagnerait beaucoup à déterminer l’importance exacte des difficultés qu’elle peut rencontrer....... je ne trouve pas que ça fait progresser beaucoup la situation.
      Anxieux ? quand on a du mal à faire correctement son travail, je trouve qu’il y a de quoi être anxieux, surtout quand on sait que les formations sont distillées au compte-gouttes !!!!!!