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Entretien préalable au licenciement : le recours à la visioconférence est-il possible ? Par Xavier Berjot, Avocat.
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25 septembre 2020, 16:00
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[1] C. trav art. L. 1232-3, al. 1.
[2] C. trav art. L. 1232-4, al. 1.
[3] Cf. C. trav. art. L1233-11 ; C. trav. art. L1233-13.
[4] Cass. soc. 14-11-1991, n°90-44.195.
[5] CA Grenoble 7-1-2020 n°17/02442.
[6] CA Rennes 11-5-2016 n°14/08483.
[7] CA Bourges 15-11-2019 n°18/00201.
[8] CA Reims 11-9-1996 n° 94-2532.